Conseil communautaire du 09.04.2014

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PROCES VERBAL
Conseil communautaire
au Trianon
à Villemoisson-sur-Orge
Le 9 avril 2014
Étaient présents :
Mesdames et Messieurs Olivier LEONHARDT, Jacqueline DIARD, Frédéric PETITTA, Laurence MAZEAU,
Brahim OUAREM, Elodie SOL, Celso LIBANIO COUTINHO, Maria DE JESUS CARLOS, Farid AMRANE,
Danielle VADROT, Philippe ROGER, Jean POUCH, Gaël FOUILLEUL, Nicolas MEARY, Christiane
LECOUSTEY, Michel PELTIER, Isabelle PERDEREAU, Didier JOUIN, Cécile BESNARD, Bernard DECAUX,
Jocelyne GARRIC, Bernard ZUNINO, Sophie RIGAULT, Joseph DELPIC, Claude BOISSIERES, Christian
SOUBRA, Jean-Louis BERLAND, Marjolaine RAUZE, Jean-Michel BRUN, Marion LENFANT, David
AMMAR, Noémie HAZOUT, Patrice LAFAGE, Marianne DURANTON, Gilles MARSOLLAS, David
DERROUET, Celia LEGENTY, François CHOLLEY, Eliane JOLY, Philippe HAMON, Christelle POULIQUEN,
Sylvain TANGUY, Eric BRAIVE, Thérèse LEROUX.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pouvoir :
Mesdames et Messieurs Francis BONDOUX (pouvoir M. JOUIN), Viviane VIGOUROUX (pouvoir Mme
RIGAULT), Irmgard ASTIER (pouvoir M. BOISSIERES), Boualem BENAOUA (pouvoir M. DERROUET)..
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La séance est ouverte à 20H00
En préambule, Monsieur LEONHARDT souhaite la bienvenue
Communautaires élus pour la première fois au suffrage universel.
aux
nouveaux
Conseillers
Il propose, comme de coutume, que la plus jeune conseillère de l’assemblée soit désignée en qualité
de secrétaire, il s’agit de Mademoiselle Elodie SOL.
Mademoiselle Elodie SOL procède à l’appel nominal.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Président déclare les membres du Conseil Communautaire
installés dans leurs fonctions.
Monsieur Olivier LEONHARDT, Président sortant cède la Présidence au doyen d’âge de la séance,
Madame Danielle VADROT, afin de procéder à l’élection du président de l’agglomération.
L’ordre du jour est approuvé.
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
1/
Élection du Président
Madame VADROT souligne que comme le veut l’usage, le privilège de l’âge la conduit à devoir exercer
la présidence de l’assemblée, pour cette première séance de cette nouvelle mandature consacrée à
l’installation du Conseil Communautaire, ainsi qu’à l’élection du Président et des Vice-Présidents.
Une séance d’une importance toute particulière, dont chacun a naturellement pleinement conscience.
En vertu de l’article L 5211-2 du CGCT, l’élection du Président a lieu au scrutin secret et à la majorité
absolue parmi les membres du Conseil Communautaire.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est déclaré élu.
Le bureau est composé de deux assesseurs qu’il est proposé de choisir parmi les plus jeunes
conseillers, femme et homme, il s’agit de :
-
Mme Sophie RIGAULT
-
M. Farid AMRANE
Madame VADROT rappelle le courrier que les conseillers communautaires ont reçu de Monsieur
LEONHARDT et en accord entre les dix Maires, elle annonce la candidature de Monsieur Olivier
LEONHARDT au poste de Président.
A la demande d’autres candidatures éventuelles, Monsieur Gaël FOUILLEUL propose sa candidature.
Intervention de Monsieur BERLAND (le texte de cette intervention est annexé au procès-verbal).
Elle invite les conseillers à remplir leur bulletin de vote, remis sur table.
Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de
vote par les assesseurs.
Madame VADROT annonce les résultats du vote :
-
Nombre de votants : 48
-
Nombre de suffrages déclarés nuls : 5
-
Suffrages obtenus pour Monsieur LEONHARDT : 42
-
Suffrages obtenus pour Monsieur FOUILLEUL : 1
Madame VADROT proclame Monsieur Olivier LEONHARDT, élu Président à la majorité absolue, et lui
cède la présidence.
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Monsieur le président souhaite à nouveau saluer l’assemblée et notamment les nouveaux élus
communautaires pour ce premier Conseil Communautaire du mandat, et en particulier un certain
nombre d’anciens élus, qui par fidélité à l’agglomération, ont souhaité venir manifester leur intérêt
pour notre intercommunalité, mais aussi élus municipaux et valdorgiens.
Il indique qu’en 13 ans, depuis le 1er janvier 2001, d’abord à 6 communes puis à 8, 9 et 10, nous
avons construit une véritable intercommunalité qui a toujours fait en sorte de mettre les communes et
les habitants au cœur de cette intercommunalité. Cette agglomération s’est d’abord fondée sur des
relations respectueuses, l’intérêt général ayant toujours prévalu dans nos communes, de droite
comme de gauche.
Il souligne que la majorité a toujours décidé depuis le début de travailler ensemble pour une
intercommunalité « porte-parole » des communes et a souhaité maintenir cette volonté d’associer
l’ensemble des valdorgiens au travers de leurs élus quelle que soit leur appartenance politique.
Monsieur le Président rappelle que l’agglomération est reconnue dans tout le Département et bien audelà car ce mode de gouvernance et cet état d’esprit au service des communes « entre ville et
campagne » qui ne sont pas fréquents en Essonne, ont toujours privilégié notre rassemblement dans
le Val d’Orge.
Il ajoute que cet état d’esprit est nécessaire pour mettre en œuvre l’ensemble des grands projets sur
lesquels l’Agglo travaille depuis 13 ans et qui perdurent chaque année et encore aujourd’hui, les
derniers en date avec Val Vert Croix Blanche et la BA 217.
L’Agglomération a la chance d’être au cœur d’un territoire à enjeux car au regard des préoccupations
des valdorgiens, l’objectif majeur consiste à aider à la création de milliers d’emplois de proximité. En
2010, sur le débat du Grand Paris, les élus ont été unanimes sur la question des problèmes liés aux
transports dans la grande couronne, en termes de qualité de service et de tarification. Cette bataille
toujours menée par l’Agglo a apporté des résultats, encore insuffisants il est vrai, mais qui
permettront de continuer à développer une Agglo de combat, et pas seulement une Agglo de gestion.
Pour mener à bien ces grands chantiers et ces grands projets, Monsieur le Président estime qu’il
convient de préserver l’unité des communes qui composent l’agglomération du Val d’Orge car elle est
la condition pour pouvoir se faire respecter et obtenir ce qu’aujourd’hui dans la grande couronne
parisienne nous n’avons pas encore réussi à obtenir, de manière injuste.
Pour mener ces batailles, il faudra faire en sorte dans chacune de nos villes que par le biais du débat
et de la conviction, nous puissions restés unis, seule condition pour pouvoir avancer.
Il ajoute que suite aux déclarations du premier Ministre sur des perspectives de fusion
d’agglomérations pour créer des intercommunalités gigantesques, les Maires des dix villes membres
ont alerté de leur volonté de conserver une taille humaine dans le Val d’Orge. L’annonce récente du
report de cette refonte de 2016 à 2018 permettra de travailler encore plus sur cette question.
Enfin, l’Agglo s’est aussi et surtout la vie quotidienne des valdorgiens : du sport, de l’environnement,
de la culture, la gestion de très nombreux services de proximité au service des habitants et en
particulier des services publics.
Cette capacité à pouvoir garantir à la fois le développement économique et l’emploi de proximité qui
fait notre identité doit aussi faire que chaque jour nous soyons capables d’être le plus proche des
valdorgiens et des communes pour faire en sorte que l’agglomération, contrairement à ce qui existe
ailleurs, ne soit pas vécue comme une entité à part, mais toujours au service des valdorgiens.
Monsieur le Président indique que c’est la feuille de route qu’il propose de partager pour les six ans à
venir et sait pouvoir compter sur les neuf Maires qui l’entourent, sur tous les conseillers
communautaires, mais aussi les conseillers municipaux qui tous doivent être associés à ce travail en
commun qui permettra de faire que dans les six ans à venir le Val d’orge puisse montrer, là encore,
qu’il est le digne représentant de tous ses habitants mais aussi qu’il a la capacité de se faire respecter
et faire en sorte que nous soyons une agglomération humaine, proche des gens et capable de montrer
qu’en travaillant tous ensemble il est possible de réussir pour l’avenir de toutes les populations de nos
dix villes et du Val d’Orge.
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2/
Détermination du nombre de postes de Vice-Présidents
(Rapporteur : Olivier LEONHARDT)
Avant de procéder à la désignation des Vice-Présidents, le Conseil Communautaire doit en déterminer
le nombre.
Conformément à l’article L.5211-10 du CGT, le nombre de vice-présidents est déterminé par l’organe
délibérant sans que ce nombre puisse être supérieur à 20 % de l’effectif total de celui-ci, arrondi à
l’entier supérieur, ni qu’il puisse excéder le nombre de 15.
En accord avec les dix Maires de l’agglomération, il propose la création de 10 postes de VicePrésidents, soit un par ville.
Monsieur POUCH souligne que c’est un grand honneur de siéger au sein de cette assemblée en tant
que nouveau conseiller communautaire.
Il se réjouit de l’état d’esprit de coopération que souhaite insuffler le président à une agglomération de
projets, que les élus sont nombreux à partager, le vote qui a conduit à la réélection du président en
est la marque. Il adresse au président à titre personnel ses félicitations.
Il souhaite noter le changement important dans le mode d’élection qui fait maintenant des conseillers
communautaires, non pas des délégués de leur commune, mais des conseillers pleinement élus par le
suffrage universel.
Il lui semble que c’est une exigence d’une nouvelle gouvernance pour les concitoyens, de
rapprochement de l’agglomération des habitants du territoire.
Le constat dans la proposition qui est faite de fixer à 10 le nombre de vice-présidents résulte des
textes, c’est un maximum sauf vote spécial pour qu’il y en ait plus, et il peut y en avoir moins, mais
cela signifie que parmi les 10 vice-présidents, un ne sera pas Maire ; Il souhaiterait avoir un
éclaircissement à ce propos.
A partir de ce constat, il souhaite partager une réflexion liée à ce nouveau mode de scrutin : la
nécessité de travailler de manière coopérative, de dépasser les clivages au niveau de l’agglomération
pour travailler sur des projets, c’est quelque chose qui nous anime en grande majorité au sein de
cette agglomération.
Monsieur POUCH souhaiterait savoir comment seront réparties ensuite les délégations, s’agissant d’un
enjeu majeur, la gouvernance passant de 68 conseillers communautaires à 48, de 20 vice-présidents
à 10, avec une reconfiguration des périmètres de compétences.
Il estime que cette réduction de l’exécutif va dans le bon sens, dans un contexte pour les collectivités
territoriales, de forte pression sur le plan budgétaire, mais s’interroge sur l’organisation avec une
réduction de moitié pour la mise en place des prochaines réunions. De plus, il souhaite savoir s’il est
envisagé que des conseillers communautaires participent également à l’exécutif par le biais de
délégations, ou pas.
D’autre part, il a noté dans la répartition future des délégations des vice-présidents, que certains
périmètres sont très importants, et que certaines compétences comme l’emploi ne figure pas en tête
de chapitre mais est rattachée à la délégation du logement et de l’urbanisme, alors qu’il s’agit d’une
compétence transversale très importante.
Il lui semble que les concitoyens attendent qu’il soit mis fin au mille feuilles territorial et que soient
modernisées les administrations territoriales en recherchant des synergies entre les administrations
communales et communautaires.
Monsieur POUCH souligne qu’il s’agit d’un grand enjeu qu’il souhaitait faire partager.
Monsieur le Président indique que le prochain Conseil Communautaire aura lieu le 30 avril, à l’occasion
duquel seront notamment adoptés un nouveau règlement intérieur et l’ensemble des délégations. Il
ajoute que les dix Maires se sont réunis et ont réussi comme toujours dans cette agglomération à
travailler ensemble sur un projet qui consiste à pouvoir assumer dans de bonnes conditions l’ensemble
des compétences de l’agglomération. Cette séance sera l’occasion de réunions préalables et
notamment la tenue d’un premier bureau communautaire dès vendredi, pour répondre aux questions
légitimes qui pourront être posées. Quant à la situation un peu particulière évoquée s’agissant du
nombre des vice-présidents, chaque ville a toujours eu un vice-président en plus d’un président.
Il ajoute que cette agglomération, contrairement à d’autres, est fière de confier une vice-présidence à
une ville de 4.000 habitants, au même titre qu’une ville de 35.000, ce qui fait aussi la richesse de
cette agglomération.
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Enfin, il regrette que la représentation proportionnelle fixée par la loi aboutisse à une répartition des
conseillers communautaires par ville allant de un à treize, en fonction de la population, ce qui
représente un écart énorme.
Monsieur le Président souligne que l’agglomération a prévu de se préoccuper de cette inégalité au sein
des communes en proposant une méthode intelligente pour travailler encore mieux avec les élus des
villes en les associant aux travaux du Val d’Orge ; Bien qu’il partage le bien-fondé, à notre époque, de
la réduction du nombre de conseillers et de vice-présidents ; il n’en demeure pas moins que toutes les
délégations seront pleine et entières en responsabilité.
Cette délibération est adoptée par 47 voix et 1 voix contre (M. Gaël FOUILLEUL).
3/
Élection des Vice-Présidents
(Rapporteur : Olivier LEONHARDT)
Lors de la conférence des Maires réunie le 3 avril dernier, les Maires de l’Agglo ont décidé de manière
unanime leur représentation en bureau en présentant leur candidature aux postes de Vice-Présidents.
De la même façon que pour le Président, l’élection des 10 Vice-Présidents doit se faire au scrutin
secret uninominal et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Communautaire.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour et l’élection a lieu à la majorité relative.
Il est procédé à l’élection des vice-présidents :
1er Vice-Président
La candidature de Monsieur Bernard ZUNINO est proposée.
Monsieur David AMMAR propose la candidature de Monsieur Jean-Louis BERLAND.
Monsieur Jean-Louis BERLAND obtient 2 voix.
Monsieur Bernard ZUNINO est élu à la majorité absolue par 42 voix.
2ème Vice-Président
La candidature de Madame Marjolaine RAUZE est proposée :
Madame Marjolaine RAUZE est élue à la majorité absolue par 34 voix.
3ème Vice-Président
La candidature de Monsieur Nicolas MEARY est proposée.
Monsieur Jean-Louis BERLAND propose la candidature de Monsieur David AMMAR.
Monsieur David AMMAR obtient 4 voix.
Monsieur Nicolas MEARY est élu à la majorité absolue par 38 voix.
4ème Vice-Président
La candidature de Monsieur David DERROUET est proposée :
Monsieur David DERROUET est élu à la majorité absolue par 32 voix.
5ème Vice-Président
La candidature de Monsieur François CHOLLEY est proposée.
Monsieur David AMMAR propose la candidature de Monsieur Jean-Louis BERLAND.
Monsieur Jean-Louis BERLAND obtient 2 voix.
Monsieur François CHOLLEY est élu à la majorité absolue par 38 voix.
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6ème Vice-Président
La candidature de Monsieur Sylvain TANGUY est proposée :
Monsieur Sylvain TANGUY est élu à la majorité absolue par 40 voix.
7ème Vice-Président
La candidature de Madame Thérèse LEROUX est proposée.
Monsieur Jean-Louis BERLAND propose la candidature de Monsieur David AMMAR.
Monsieur David AMMAR obtient 4 voix.
Madame Thérèse LEROUX est élue à la majorité absolue par 39 voix.
8ème Vice-Président
La candidature de Monsieur Eric BRAIVE est proposée :
Monsieur Eric BRAIVE est élu à la majorité absolue par 40 voix.
9ème Vice-Président
La candidature de Monsieur Philippe HAMON est proposée.
Monsieur David AMMAR propose la candidature de Monsieur Jean-Louis BERLAND.
Monsieur Jean-Louis BERLAND obtient 2 voix.
Monsieur Philippe HAMON est élu à la majorité absolue par 38 voix.
10ème Vice-Président
La candidature de Monsieur Frédéric PETITTA est proposée :
Monsieur Frédéric PETITTA est élu à la majorité absolue par 31 voix.
4/
Délégation de pouvoirs de l’organe délibérant au Président
(Rapporteur : Olivier LEONHARDT)
Monsieur le Président propose de reconduire la même délégation de pouvoirs que celle du précédent
mandat.
Conformément à l’article L.5211-10 du CGCT, le président peut recevoir délégation d’une partie des
attributions de l’organe délibérant à l’exception :
-
Du vote du budget, de l'institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou
redevances ;
-
De l'approbation du compte administratif ;
-
Des dispositions à caractère budgétaire prises par un établissement public de coopération
intercommunale à la suite d'une mise en demeure intervenue en application de l'article L.
1612-15;
-
Des décisions relatives aux modifications des conditions initiales de composition, de
fonctionnement et de durée de l'établissement public de coopération intercommunale ;
-
De l'adhésion de l'établissement à un établissement public ;
-
De la délégation de la gestion d'un service public ;
-
Des dispositions portant orientation en matière d'aménagement de l'espace communautaire,
d'équilibre social de l'habitat sur le territoire communautaire et de politique de la ville.
Lors de chaque réunion de l’organe délibérant, le président rendra compte des attributions exercées
par délégation de l’organe délibérant.
Cette délibération est adoptée par 47 voix et 1 abstention (M. Gaël FOUILLEUL).
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Pour information, Monsieur le Président propose de donner connaissance des délégations de fonctions
qui seront attribuées aux vice-présidents et qui ont été décidées en conférence des Maires :

1er VP
- Patrimoine
(Bâtiments, Voirie, Parcs, Eclairage Public,
Accessibilité)

2ème VP
- Culture

3ème VP
- Finances

4ème VP
- Transports et déplacements

5ème VP
- Logement - Urbanisme
(Insertion et emploi, Politique de la Ville, Santé, Syndicat des gens du voyage)

6ème VP
- Eau et Assainissement

7ème VP
- Très haut débit - Sports

8ème VP
- Valorisation des déchets

9ème VP
- Développement durable
(Conseil de développement, Agenda 21, Plan Climat, Plan de prévention
d’exposition au bruit, Syndicat RN20, Définition et organisation de la Cité Val
Vert, Salon du véhicule propre)

10ème VP
- Développement économique – Aménagement du Territoire
(Valorisation agricole, Recherche-Innovation)
Allocution de Monsieur le Président :
« Arrivé au terme de cette séance d’installation, je voudrais ici, ce soir, adresser mes remerciements à
tous les conseillers communautaires du précédent mandat et à tous mes amis Vice-Présidents
sortants, membres de notre exécutif.
Un certain nombre d’entre eux nous font l’amitié d’être présents ce soir parmi nous. Cela illustre de la
plus belle façon qui soit cet état d’esprit si particulier auquel je faisais référence précédemment, qui
règne au sein de notre Agglomération.
Je voulais ce soir que nous leur rendions un hommage appuyé pour leur investissement et leur action
essentielle au service des Valdorgiens durant les 6 années qui viennent de s’écouler.
Chers collègues, chers amis,
Comment pourrais-je, au terme de cette séance, ne pas évoquer le rôle déterminant de mon ami,
Pierre CHAMPION, Président fondateur de notre agglomération.
Si le Val d’Orge a vu le jour, si notre Agglomération est aujourd’hui devenue une véritable référence,
c’est dans une très large mesure grâce à lui et à l’ensemble des élus qui l’ont construite avec lui.
Visionnaire, Pierre a non seulement décelé, dès 1999, tout l’intérêt et la valeur ajoutée que pouvait
représenter l’intercommunalité pour les villes de notre territoire, le bénéfice qu’elles avaient à se
regrouper et à mutualiser leurs moyens, dans le cadre de compétences précises.
Mais, Pierre CHAMPION a également eu cette capacité à fédérer, à mobiliser tous ses collègues, autour
de ce challenge, à susciter l’enthousiasme collectif pour s’engager dans cette initiative novatrice.
Il a su créer les conditions favorables pour que notre Agglo., dès l’origine, fonctionne comme une
équipe, unie et rassemblée, tournée vers un objectif certes ambitieux, mais tout à fait réalisable :
-
Agir pour le développement et la promotion de notre territoire, au service des Valdorgiens, en
portant haut et fort les couleurs du Val d’Orge.
Aujourd’hui, au regard des succès remportés, des multiples actions accomplies depuis 14 ans, je crois,
en votre nom à tous, pouvoir affirmer combien il avait raison de nous proposer cette belle aventure.
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Je sais, Pierre, combien cette Agglo., combien le Val d’Orge te tiennent à cœur.
Après toutes ces années que tu leur as consacrés, même si tu prends aujourd’hui un peu de distance,
je suis certain que l’avenir de notre Agglo. du Val d’Orge bénéficiera de toute ton attention et de tes
précieux conseils.
Et pour te le rappeler, si jamais il en était besoin, je souhaite te remettre ce petit souvenir, pas si petit
que ça d’ailleurs, pour te remercier de toute ton action et ton ambition pour notre territoire. »
Enfin, Monsieur le Président tient à remercier les membres de l’administration pour la qualité de
l’organisation de cette première séance du Conseil Communautaire, en particulier Gino COLACICCO,
Directeur Général des Services, et toutes ses équipes, et Eric LEVASSEUR, Directeur de Cabinet.
La séance est levée à 22h00.
Fait à Ste Geneviève des Bois,
Le 11 avril 2014.
Le Président,
Olivier LEONHARDT.
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ANNEXE