Installation Statement of Work

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Services | Dell
Description du Service :
Dell ProManaged Services de récupération des matériels informatiques ressources
Revente de matériels informatiques avec suppression des données hors Site
French
German
Italian
Présentation du Service
Dell a le plaisir de proposer ses Services de récupération des matériels informatiques (ARS). Ce Service propose
une méthode écologique pertinente permettant le recyclage des Equipements informatiques obsolètes. La
récupération des matériels informatiques est basée sur 4 axes clés : (1) Planification, (2) Collecte, (3)
Traitement et (4) Rapports.
Termes utilisés et définitions connexes : Les définitions des termes et expressions ci-après sont applicables à la
présente Description de Service :
a.
b.
c.
d.
e.
f.
g.
h.
i.
j.
« Numéro d’Inventaire » : fait référence à une étiquette d'inventaire externe apposée sur un Matériel par
le Client.
« Prestataire de Services Logistiques Dell » : fait référence à un prestataire de Services logistiques
agissant à la demande de Dell.
« Identifiant Logistique » : fait référence à un identifiant unique saisi par Dell pour chaque Matériel collecté
ci-dessous.
« Collecte » : fait référence à un processus de Collecte sur Site des Equipements.
« Matériel » : fait référence à tout Système, moniteur, imprimante, serveur ou autre matériel informatique
(appelés collectivement les « Equipements »).
« Numéro de Série » : fait référence à l'identifiant unique attribué à un Matériel par son fabricant.
« Service(s) » : fait référence au processus de récupération des Matériels décrit dans cette Description de
Service.
« Site » : fait référence au Site du Client où la Collecte doit être effectuée.
« Liste UEPP » : fait référence à la liste mensuelle Dell de prix d'achat des Equipements usagés. Sa
validité est limitée dans le temps et les tarifs réactualisés chaque mois. Vous pouvez contacter l'équipe
Dell en charge de votre compte pour obtenir la Liste UEPP la plus récente.
« Revalorisation » : fait référence à la compensation monétaire versée au Client pour chaque Elément
Matériel unitaire traité en vertu du présent document. Elle est déterminée par Dell en cas de revente
possible.
Présentation des conditions générales
Le présent accord (« Description de Service ») est conclu entre le client (« Client ») et l'entité Dell désignée sur la
facture Client et/ou le devis (« Dell »). En souscrivant aux présents Services (tels que décrits dans le présent
document) auprès de Dell, le Client reconnaît être lié aux obligations découlant de l'ensemble des conditions
générales stipulées dans la présente Description de Service. Veuillez lire attentivement cette Description de
Service et noter que Dell se réserve le droit d'en modifier les termes à tout moment par la publication d'une version
mise à jour à l'adresse www.dell.com/Servicecontracts*.
Ce Service est fourni dans le cadre du contrat cadre de Services signé entre le Client et Dell, lequel contrat fait
référence et autorise expressément le Client à commander des Services de récupération des Matériels (ARS); ou,
en l'absence d'un tel contrat, dans le cadre du contrat Dell « Customer Master Services Agreement » (« CMSA »),
disponible à l'adresse www.dell.com/Servicecontracts.* Il est intégralement reproduit en référence dans le présent
document. En cas de contradiction entre les dispositions énoncées dans la présente Description de Service et le
contrat cadre ( CMSA ou tout contrat cadre de services signé entre le Client et Dell), le Client accepte que soient
appliquées les dispositions prévues dans la présente Description de Service, convenues subséquemment à celles
du contrat principal applicable.
* L'adresse URL http://www.Dell.com/ServiceContracts renvoie le Client à la page Internet Dell Global Services à partir de
laquelle celui-ci choisit la région géographique, la langue (le cas échéant) et le secteur d'activité relatif au Service acheté (par
exemple, Grandes entreprises, Petites et moyennes entreprises et/ou Secteur public). Le Client peut ensuite choisir et
Services de récupération de matériel informatique : Recyclage et revente
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Avril 2009, version 2.5
examiner le contrat de Service désiré. Votre représentant commercial Dell peut vous aider dans votre recherche de contrats de
Service Responsabilités de Dell.
1. Planification
a. Collecte Dell désignera son prestataire de Services logistiques pour la mission de Collecte et de
transport des Equipements. Le Prestataire de Services Logistiques Dell désigné contactera le Client
pour confirmer la quantité des Equipements à enlever et planifiera en accord avec le Client la date de
Collecte sur Site. Celle-ci devra avoir lieu pendant les heures de bureau, du lundi au vendredi, de 8h00
à 17h00 heure locale. Un délai d'au moins trois (3) jours ouvrables après la prise de contact est
généralement observé pour la Collecte.
b. Modifications/annulations Pour éviter toute facturation de frais supplémentaires lorsqu'il souhaite
annuler ou modifier la prestation, le Client est tenu d'avertir le Service concerné au moins deux (2)
jours ouvrables avant la date d'enlèvement programmée.
2. Collecte. Le Prestataire de Services Logistiques Dell est tenu :
a. À son arrivée sur le Site, de contacter le représentant du Client sur et de se rendre à l'endroit prévu
pour la Collecte ;
b. D'attribuer un Identifiant Logistique à chaque Elément Matériel et d'enregistrer dans le rapport de
Collecte le nombre d'Equipements à enlever du Site ;
c. De conditionner les Equipements en lots sur palettes, en utilisant des feuilles-palettes et un emballage
par rétraction. (Remarque : les Equipements ne doivent pas être emballés individuellement - voir la
section Responsabilités du Client) ;
d. De faire signer au Client un bulletin de chargement ou connaissement avant de quitter le Site ; et
e. D'acheminer les Equipements vers le Site de traitement Dell.
3. Traitement Les mesures ci-après seront prises à l'arrivée des Equipements sur le Site de traitement Dell :
a. Vérification :
1) Dell consigne l'Identifiant Logistique de chaque Matériel dans un système de suivi
d'inventaire ;
2) Dell consigne les informations ci-dessous, pour chaque ordinateur de bureau ou ordinateur
portable, moniteur et imprimante, dans le rapport de liquidation des Equipements :
marque, modèle et nom du fabricant, Numéro de Série, Numéro d’Inventaire (le cas
échéant), et dimensions du ou des écrans (le cas échéant).
3) Dell consigne les informations ci-dessous pour chaque disque dur individuel dans le rapport de
liquidation des Equipements :
marque, modèle, nom du fabricant, Numéro de Série (le cas échéant).
4) Dell consigne les informations ci-après pour tous les autres Equipements :
description suffisamment étayée pour qu'elle permette d'identifier chaque Matériel, état du
l' Matériel, nom du fabricant, Numéro de Série (le cas échéant), Numéro d’Inventaire (le
cas échéant) ainsi que le poids du Matériel.
5) Dell retire les Numéros d'Inventaire.
b. Test fonctionnel : Dell teste les Equipements suivants et enregistre les résultats obtenus dans le
rapport de liquidation des Equipements :
Ordinateur de bureau ou ordinateur portable :
- Fonctionnalités
- Quantité de mémoire RAM
- Nombre et taille des disques durs
- Vitesse du processeur
- CD-ROM ou DVD installé
- Inspection visuelle de l'écran LCD en bon état (ordinateurs portables)
Moniteurs : fonctionnalités
Imprimantes : fonctionnalités
c.
Classification esthétique : Pour tous les Equipements dont les fonctionnalités sont testées, l'état
esthétique de chaque Matériel sera consigné par catégorie dans le rapport de liquidation des
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Equipements, selon ce qui suit* : (*Remarque : Les symboles de classification peuvent changer selon
les régions géographiques).
Catégorie « C » : Equipement usagé complet et fonctionnel présentant une usure normale.
Catégorie « D » : Equipement usagé marqué par l'absence de certains composants ou
présentant des dégâts esthétiques excédant le degré d'usure normal.
Catégorie « S » ou « Rebut » : Equipement usagé (invendable) destiné à être recyclé ou
démonté en vue de la récupération des composants. Cette catégorie englobe également les
Equipements qui ne peuvent plus être commercialisés, ceux dont les principaux composants
sont absents ou qui ne peuvent plus être revendus en raison de dégâts esthétiques trop
importants.
d. Revalorisation : Les Equipements destinés à la revente feront l'objet d'une Revalorisation et
donneront lieu à un montant compensatoire. Le Client reconnaît que, pour obtenir un montant
compensatoire maximum de ses Equipements, ces derniers doivent être : (a) en état de
fonctionnement et équipés des cordons d'alimentation et autres éléments requis par le ou les tests de
fonctionnement OEM ; et (b) en bon état esthétique, sans éléments plastiques fissurés et ne
nécessiter tout au plus qu'un nettoyage succinct, de sorte que les Equipements puissent être
revendus comme fonctionnels et présentant une usure normale, à l'instar des Equipements usagés
conventionnels.
e. Revente et Revalorisation :
1) La Revalorisation de tout élément qui satisfait aux instructions de tarification UEPP sera basée
sur la valeur dudit élément, indiquée dans l'UEPP en vigueur au cours du mois où l'élément a
été traité. La Revalorisation de tout élément revendable qui ne satisfait pas aux instructions de
tarification UEPP sera déterminée en prenant la valeur dudit élément, indiquée dans l'UEPP en
vigueur au cours du mois où l'élément a été traité, et en déduisant de celle-ci un certain montant
afin de prendre en compte les facteurs ayant occasionné le défaut de conformité et qui justifient
une revalorisation différente de celle mentionnée dans la liste UEPP.
2) La Revalorisation de chaque élément est soumise aux ajustements que Dell, à sa discrétion,
peut considérer comme raisonnables.
3) La Revalorisation de chaque élément sera indiquée dans le rapport de liquidation des
Equipements. Elle présente un caractère obligatoire pour le Client.
4) Tout Matériel qui échoue au test de fonctionnement ou placé dans la catégorie « Rebut » (se
reporter à la définition de la Catégorie « S » de la Section 4.b) lors du test esthétique sera
recyclé ou mis au rebut par Dell conformément aux directives et exigences réglementaires
locales et nationales en vigueur.
5) Lorsque le Client remplit les conditions requises pour une Revalorisation :
a. Pour les Equipements collectés aux États-Unis et au Canada, dans les trente (30) jours
ouvrables qui suivent la remise d'un Rapport de liquidation des Equipements, et à
condition que Dell possède dans ses archives les données requises pour la remise du
chèque Client, Dell réglera au Client le montant compensatoire des Equipements traités
selon les critères susmentionnés.
b. . Pour les Equipements collectés en dehors des États-Unis et du Canada, le prestataire
de Services Dell règlera au Client le montant compensatoire des Equipements
revalorisés selon les critères susmentionnés à réception d'une facture en bonne et due
forme émise par le Client de Dell. Pour que le Client soit en mesure de produire la
facture requise, Dell ne manquera pas d'inclure les informations détaillées utiles dans
chaque Rapport de Liquidation des Equipements.
6) Le montant de la Revalorisation est net des taxes applicables, et chaque partie prenante est
tenue de régler l'ensemble des taxes imposées aux ventes, biens et Services dues au titre des
montants payables par lesdites parties prenantes.
f.
Mise au rebut des disques durs :
1) Dell exécute un nettoyage en trois passes (3) des données stockées sur les disques durs
fonctionnels et correctement installés de chaque ordinateur de bureau, serveur ou ordinateur
personnel destiné à être revendu.
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2) Dell détruit et élimine tous les autres disques durs conformément aux directives et exigences
réglementaires locales et nationales en vigueur.
g. Mise au rebut des autres Equipements : Les autres Equipements qui ne remplissent pas les critères
de revente sont démontés et recyclés, réutilisés ou éliminés par Dell conformément aux directives et
exigences réglementaires locales et nationales en vigueur.
5. Rapports Dans les 35 jours ouvrables* qui suivent la date de la Collecte Dell enverra au Client le rapport
ci-après par courrier électronique :
a. un rapport de liquidation des Equipements ; et
b. une confirmation de mise au rebut mentionnant que tous les disques durs ont été détruits, et leurs
données effacées, conformément à la Section 4.f ci-dessus et que la mise au rebut ou le recyclage de
tous les autres Equipements a été exécuté(e) conformément aux directives et exigences
réglementaires locales et nationales en vigueur.
(*Les Collectes dans des lieux éloignés, îles et territoires en pleine mer donneront lieu à des
délais de mise en œuvre plus longs en ce qui concerne les rapports)
Responsabilités du Client
1. Généralités LE CLIENT VEILLERA À SAUVEGARDER LES DONNÉES OU LOGICIELS QU'IL DÉSIRE
CONSERVER AVANT QUE LES EQUIPEMENTS NE SOIENT REMIS À DELL. Le Service prévu par la
présente Description de Service n'inclut pas la restauration des logiciels ou des données des Equipements.
2. Suppression des données
LE CLIENT EST TENU DE SUPPRIMER DES EQUIPEMENTS TOUTES
LES DONNÉES CONFIDENTIELLES, PROPRIÉTAIRES, SENSIBLES OU AUTRES DONNÉES NONPUBLIQUES ET LOGICIELS TIERS AVANT LA REMISE AU PRESTATAIRE DE SERVICES
LOGISTIQUES DELL.
3. Collecte Le Client est tenu, préalablement à la Collecte :
a. De mentionner, au moment de la programmation de la Collecte, tous les problèmes en matière d'accès
au Site ou de restrictions temporaires ;
b. De désinstaller et de conserver tous les supports de stockage de données périphériques des
Equipements (notamment, CD, DVD, ZIP etc.) ;
c. De centraliser les éléments devant être enlevés dans un emplacement de chargement au rez-dechaussée raisonnablement accessible par le ServicePrestataire de Services Logistiques Dell (« Site
prévu pour la Collecte ») ;
d. De détacher un représentant sur le Site le jour de la Collecte pour guider le prestataire de Services Dell
jusqu'aux Equipements ;
e. De déballer tous les Equipements et de séparer les Equipements à Collecter des autres Equipements.
(Remarque : pour les Equipements encore emballés avant la Collecte, Dell peut demander une
nouvelle programmation de la Collecte aux frais du Client) ;
f. De s'assurer que les Equipements contiennent exclusivement du matériel informatique, et non pas de
matières, boîtes, produits et/ou emballages accessoires ;
g. D'annuler ou transférer les licences associées aux logiciels tiers (dont les dispositifs antivol et les
logiciels de suivi pour ordinateurs portables) installés sur les Equipements, et
h. De vérifier que les Equipements sont complets et assemblés correctement, car la valeur des
Equipements démontés (par exemple, les disques durs, la mémoire ou les batteries manquantes) peut
être réduite voire inexistante.
4. Garantie Client Le Client déclare et garantit ce qui suit : (a) Le Client possède un titre de propriété en
bonne et due forme de l'Equipement, libre de tous privilèges, nantissements, et de toutes réclamations de
quelconque nature ; (b) Le Client a supprimé la totalité des informations confidentielles, propriétaires,
sensibles ou non-publiques des Equipements ; (c) Le Client est dûment autorisé à vendre de tels
Equipements et que cette vente ne peut pas donner lieu à une violation, par le Client, de tout accord ou
jugement engageant le Client ; et (d) sauf mention contraire émise par le Client et acceptée par Dell par
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écrit avant l'expédition, que les Equipements fonctionneront conformément aux spécifications publiées par
le fabricant au moment de la livraison à Dell.
En cas de non respect, par le Client, des obligations ou garanties mentionnées dans la présente Description de
Service, Dell ne saurait être dans l'obligation de fournir les Services ou tenu responsable de quelconques
dommages résultant du non respect des obligations du Client. Par ailleurs, le Client peut s'exposer à des frais
et coûts supplémentaires pour toute perte ou tout dommage, matériel(le) ou temporel(le), subi(e) par Dell ou
ses prestataires de Services.
Modalités de paiement/tarification
Le Client sera facturé sur la base d'une transaction par unité (Matériel) soumise à une quantité minimum indiquée
dans le tableau des régions Dell ci-dessous. Lorsque les quantités sont inférieures au minimum prévu pour chaque
région, des frais équivalents au coût du minimum mentionné sont facturés pour chaque Collecte.
Région Dell*
États-Unis
Canada, Europe,
Moyen-Orient, Afrique
APJ
Nombre minimum
d'éléments
10 éléments
20 éléments
30 éléments
matériaux par
Collecte
*Des restrictions peuvent s'appliquer à certaines zones géographiques
Le tarif unitaire, c'est-à-dire, par Matériel, sera indiqué dans un devis produit par Dell et comprendra les
accessoires, notamment les câbles, périphériques, stations d'accueil, réplicateurs de ports, lecteurs externes,
claviers et souris.
Les éléments et articles divers seront regroupés, pesés et facturés au poids, sur la base d'une unité tous les 18 kg
(40 livres).
La Collecte et/ou le recyclage des emballages/boîtes du Client ne sont pas compris dans le prix de ce Service et
donneront lieu à des frais supplémentaires.
Par la confirmation de la commande Dell pertinente, le Client s'engage à payer le prix de chaque Elément Matériel,
ainsi que les frais/taxes et coûts afférents énoncés dans la présente Description de Service. Le Client reconnaît et
accepte que Dell soit habilité à ajuster les montants dont Dell est créditeur au titre du présent document en fonction
des montants dont Dell est débiteur.
Frais supplémentaires
Les unités reçues en sus de la quantité commandée seront facturées aux prix unitaire pour le Service.
Les frais de transport standard sont inclus dans le Service.
o Les Equipements dont le poids unitaire dépasse 18 kg (40 livres) peuvent donner lieu à des frais
de transport supplémentaires.
o Des frais supplémentaires seront également demandés pour les Collectes organisées dans des
territoires en pleine mer, îles et autres emplacements éloignés.
Lorsque le Client, le Site et/ou les Equipements ne satisfont pas aux exigences définies dans la présente
Description de Service, les Services en question pourront faire l'objet d'une nouvelle programmation de
Collecte et/ou de frais et taxes supplémentaires. Les problèmes d'accès pour les véhicules requis,
notamment lorsqu'ils occasionnent des retards, peuvent donner lieu à des frais supplémentaires.
Les tentatives de Collecte manquées par le ServicePrestataire de Services Logistiques Dell au motif que le
Client ou les Equipements (par exemple, lorsque les Equipements sont conditionnés par le Client avant la
Collecte) ne sont pas prêts à la date de Collecte programmée peuvent donner lieu à la facturation de frais
supplémentaires.
Les frais supplémentaires occasionnés lorsque des Equipements identifiés pour la Collecte n'y étaient pas
destinés seront à la charge du Client.
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Autres informations importantes
Non Transférable Le Service n'est pas transférable par le Client.
Partenaires Dell Dell se réserve le droit de fournir ces Services, dans leur intégralité ou en partie, en faisant
appel à des prestataires de Services logistiques tiers.
Annulation ou modification du Service Pour éviter toute facturation de frais supplémentaires lorsqu'il souhaite
annuler ou modifier la prestation, le Client est tenu d'avertir le Service concerné au moins deux (2) jours ouvrables
avant la date programmée pour l'enlèvement. Pour annuler le Service, envoyez une demande à votre responsable
de compte Dell. Néanmoins, si une Collecte a été programmée par le Client directement avec un prestataire de
Services Dell, le Client doit également annuler la Collecte directement auprès dudit prestataire de Services Dell.
Aucune réexpédition Lorsque la Collecte a été réalisée, les Equipements ne peuvent pas être réexpédiés au
Client.
Aucun produit contaminé Ce Service n'est pas destiné aux Equipements contaminés ou suspectés d'être
contaminés par des agents chimiques ou biologiques ou toute autre substance ne faisant pas partie des
Equipements d'origine ou n'étant pas généralement associée à un environnement de travail. Lorsqu'une telle
contamination n'a pas été communiquée par le Client, ce dernier est responsable de tous les coûts et dépenses
afférents encourus par Dell.
Titre et risque de perte : Dell ou son prestataire de Services logistiques assumera la responsabilité des risques
de perte ou des dommages subis par les Equipements dès leur départ du Site. Un titre tacite devra être transmis
à Dell ou à son prestataire de Services logistiques à réception et lors de la possession des Equipements par Dell
ou son prestataire de Services.
Sauvegarde des logiciels/données
DELL REJETTE TOUTE RESPONSABILITÉ
RESTAURATION DE DONNÉES OU LOGICIELS SUR LES EQUIPEMENTS.
POUR
TOUTE
Limites commercialement raisonnables au champ d'application du Service Dell peut refuser la prestation de
Service si, selon son avis, l'état, les dimensions ou l'emplacement des Equipements sont de nature à créer un
risque excessif pour Dell ou son prestataire de Service, ou dépassent le champ d'application des Services. Dell ne
peut être tenu pour responsable des pannes ou retards de performances causés par des événements échappant à
son contrôle.
Limites adossées à la suppression des données Aucun processus de suppression de données ne peut
restaurer entièrement l'état d'origine d'un disque dur ou d'un ordinateur. Dell ne fait aucune (i) recommandation
concernant les besoins de suppression des données du Client, ni aucune (ii) déclaration concernant l'efficacité
d'une méthode de suppression de données par rapport à une autre.
Conditions générales. En ce qui concerne spécifiquement et exclusivement les Services fournis dans le
cadre de la présente Description de Service, les conditions particulières suivantes s’appliquent et priment
sur toute autre disposition contractuelle contraire contenue dans le contrat de service signé avec le Client
ou le CMSA si ce dernier est applicable :
A.
Garantie
DELL GARANTIT QUE LE SERVICE SERA EFFECTUÉ AVEC SOIN, DILIGENCE ET
CONFORMEMENT AUX REGLES DE L’ART . DELL NE FOURNIT AUCUNE AUTRE GARANTIE ET DÉCLINE
TOUT AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE.
B.
Limitation de responsabilité. LA RESPONSABILITÉ ENGAGÉE PAR DELL ET SES PRESTATAIRES
DE SERVICES POUR LES SERVICES FOURNIS CONFORMÉMENT À LA PRÉSENTE DESCRIPTION DE
SERVICE, QUAND BIEN MÊME DELL ET SES PRESTATAIRES DE SERVICES AURAIENT ÉTÉ PRÉVENUS
DE L'ÉVENTUALITÉ D'UNE TELLE RESPONSABILITÉ, SERA À TOUT MOMENT SOUMISES AUX LIMITES ET
EXCLUSIONS SUIVANTES :
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1. DELL NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE (QUE CE SOIT À TITRE
CONTRACTUEL, DÉLICTUEL OU AUTRE) POUR LES ÉVÉNEMENTS SUIVANTS : (I) PERTES DE
PROFITS, PERTES COMMERCIALES OU ABSENCE DE CONFORMITÉ AUX EXIGENCES DE TIERS QUI
POURRAIENT S'APPLIQUER AUX DONNÉES CONTENUES DANS LES ÉQUIPEMENTS, (II) DOMMAGES
CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, INDIRECTS, FORTUITS OU PUNITIFS (LE CAS ÉCHÉANT), OU (III) TOUTE
RÉCLAMATION EFFECTUÉE PAR UN TIERS.
2.
DELL NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE (QUE CE SOIT À TITRE
CONTRACTUEL, DÉLICTUEL OU AUTRE) DE QUELCONQUES DOMMAGES RÉSULTANT DE, OU
CONNEXES À LA CORRUPTION, LA PERTE, LA DIVULGATION OU L'UTILISATION DE DONNÉES,
INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU LOGICIELS TIERS QUE LE CLIENT AURAIT OMIS DE
SUPPRIMER DE QUELCONQUES ÉQUIPEMENTS AVANT DE REMETTRE LESDITS ÉQUIPEMENTS À
DELL EN VUE DE LEUR COLLECTE.
3. LA RESPONSABILITÉ UNIQUE ET MAXIMALE DE DELL (QUE CE SOIT À TITRE CONTRACTUEL,
DÉLICTUEL OU AUTRE) RÉSULTANT DE, OU EN RELATION AVEC TOUTE RÉCLAMATION POUR LA
PERTE D'UN QUELCONQUE ÉLÉMENT D'ÉQUIPEMENT PHYSIQUE, NE PEUT EN AUCUN CAS
EXCÉDER LA VALEUR DE L’EQUIPEMENT ÉTABLIE DANS LA LISTE UEPP EN VIGUEUR POUR LE
MOIS EN COURS LORS DE LA DÉCOUVERTE DE LA PERTE.
4. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE DELL (QUE CE SOIT À TITRE CONTRACTUEL, DÉLICTUEL OU
AUTRE) POUR TOUTES LES DEMANDES DE RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DE, OU EN RELATION
AVEC LA PRÉSENTE DESCRIPTION DE SERVICE AU COURS D'UNE ANNÉE CIVILE NE PEUT PAS
EXCÉDER LE MONTANT TOTAL DES FRAIS PAYÉS OU DUS PAR LE CLIENT DANS LE CADRE DE LA
PRÉSENTE DESCRIPTION DE SERVICE AU COURS DE LADITE ANNÉE CIVILE.
LA RESPONSABILITE DE DELL N’EST PAS LIMITEE EN CAS DE FRAUDE DOMMAGES CORPORELS
OU DECES RÉSULTANT DE SA PROPRE NÉGLIGENCE, OU TOUTE AUTRE PERTE DONT LA
RESPONSABILITÉ NE PEUT ÊTRE LIMITÉE AU TITRE DES LOIS EN VIGUEUR. LORSQUE LA LOI
APPLICABLE INTERDIT UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE
DESCRIPTION DE SERVICE, LES PARTIES PRENANTES CONVIENNENT QUE LADITE LIMITATION
PEUT ÊTRE MODIFIÉE, SANS INTERVENTION ULTÉRIEURE DE L'UNE OU L'AUTRE DES PARTIES
PRENANTES, DE FACON À CE QU'ELLE S'APPLIQUE LARGEMENT DANS LES LIMITES AUTORISÉES
PAR LA LOI APPLICABLE.
.
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Dell | Services
Servicebeschreibung:
Dell ProManaged – Wiederverwertung gebrauchter Geräte
Wiederverkauf von IT-Geräten mit externer Datenlöschung
French
German
Italian
Serviceüberblick
Dell erbringt einen Service zur Wiederverwertung gebrauchter Geräte. Dieser Service bietet eine bequeme und
umweltfreundliche Möglichkeit, Computersysteme zu entsorgen. Die vier Hauptmerkmale des Service sind: (1)
Zeitplanung, (2) Abholung, (3) Systemverarbeitung und (4) Berichterstellung.
Definitionen und Begriffe: Die in der Servicebeschreibung verwendeten Begriffe sind wie folgt definiert.
a. "Inventar-Aufkleber" bezeichnet ein vom Kunden extern an einem Gerät angebrachtes Bestandsetikett.
b. "Dell-Logistikanbieter" bezeichnet den von Dell beauftragten Logistikanbieter.
c. "Logistik-ID" bezeichnet die eindeutige, von Dell für jedes durch diesen Service abgeholte Gerät
erfasste Kennung.
d. "Abholung" bezeichnet die Abholung der Systeme am Kundenstandort.
e. "Gerät" bezeichnet einen Desktop-Computer, tragbaren Computer (Laptop, Notebook, Netbook u. a.),
Monitor, Drucker, Server oder andere Computerhardware (nachfolgend zusammengefasst unter dem
Begriff "System").
f. "Seriennummer" bezeichnet die vom Hersteller zugewiesene eindeutige Kennung eines Systems.
g. "Service(s)" bezeichnet die in dieser Servicebeschreibung definierten Vorgänge zur Wiederverwertung
gebrauchter Systeme.
h. "Kundenstandort" bezeichnet den vom Kunden festgelegten Standort zur Abholung.
i.
"UEPP" bezeichnet die monatliche Preisliste für gebrauchte Ausrüstung (Used Equipment Purchase
Pricelist). Die UEPP ist zeitgebunden und es gibt monatliche Wertschwankungen. Wenn Sie sich für
die aktuelle UEPP interessieren, wenden Sie sich an das Dell-Kundenbetreuer-Team.
j. "Wert-Rückgewinnung" bezeichnet eine dem Kunden gezahlte Vergütung für ein in diesem Service
verarbeitetes und von Dell für den Wiederverkauf bestimmtes Systemteil.
Überblick über die Geschäftsbedingungen
Dieser Vertrag ("Servicebeschreibung") wird zwischen dem Kunden ("Kunde") und der auf der Kundenrechnung
aufgeführten Niederlassung von Dell ("Dell") abgeschlossen. Durch den Erwerb der (hier definierten) Services von
Dell verpflichtet sich der Kunde, alle im vorliegenden Dokument festgelegten Geschäftsbedingungen als verbindlich
anzuerkennen. Lesen Sie die Servicebeschreibung sorgfältig durch. Dell behält sich das Recht vor, die
Bedingungen der Servicebeschreibung jederzeit zu ändern. Änderungen werden auf www.dell.com/servicecontracts*
veröffentlicht.
Dieser Service gilt in Verbindung mit dem vom Kunden separat unterzeichneten Rahmenvertrag für
Kundenservices (Master Services Agreement, MSA). Dieser mit Dell abgeschlossene Rahmenvertrag bezieht sich
ausdrücklich auf den Service zur Wiederverwertung gebrauchter Geräte und autorisiert den Kunden, diesen
Service unter den ausgeführten Bedingungen zu nutzen. Existiert kein Rahmenvertrag, gilt der
Standardrahmenvertrag für Kundenservices von Dell (Customer Master Services Agreement, CSMA). Den
vollständigen Wortlaut finden Sie auf www.dell.com/servicecontracts*. Die vorliegende Servicebeschreibung nimmt
auf diesen Standardvertrag Bezug. Ungeachtet der Rahmenverträge stimmt der Kunde hiermit zu, dass im Falle
eines unlösbaren Widerspruchs zwischen den in dieser Servicebeschreibung dargelegten Bedingungen und dem
Standardrahmenvertrag (bzw. jedem anderen separat unterzeichneten Vertrag) die Bedingungen dieser
Servicebeschreibung Vorrang haben, da sie nach den Bedingungen des entsprechend anzuwendenden
Rahmenvertrags festgelegt wurden.
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* Der Link http://www.Dell.com/ServiceContracts öffnet die internationale Dell-Seite für Serviceverträge. Hier kann der Kunde
seine Region, Sprache (wo verfügbar) sowie den gewünschten Geschäftsbereich auswählen, in dem der Service erworben
werden soll (z. B. Großunternehmen, kleine und mittelständische Unternehmen und/oder öffentliche Einrichtungen). Der
Kunde kann anschließend den für ihn zutreffenden Servicevertrag auswählen und durchlesen. Der für Sie zuständige DellVertriebsmitarbeiter wird Ihnen beim Abschluss des Servicevertrags behilflich sein..
Pflichten von Dell
1. Terminplanung
c. Abholung Dell beauftragt einen Dell-Logistikanbieter mit der Abholung und dem Transport von
Systemen. Der Dell-Logistikanbieter wendet sich an den Kunden, bestätigt die Anzahl der Systeme und
legt die Abholtermine für jeden Kundenstandort fest. Für die Abholung wird ein beiden Parteien
passender Zeitpunkt während der Geschäftszeiten festgelegt (Montag - Freitag, 8:00 - 17:00 Uhr
Ortszeit). Die Abholung erfolgt im Allgemeinen frühestens drei (3) Geschäftstage nach der ersten
Kontaktaufnahme.
d. Änderung/Stornierung: Änderungen oder Stornierungen müssen spätestens zwei (2) Geschäftstage vor
dem vereinbarten Termin zur Serviceerbringung angekündigt werden, um zusätzliche Gebühren zu
vermeiden.
2. Abholung Der Dell-Logistikanbieter ist verpflichtet,
f. am Kundenstandort zu erscheinen, sich mit dem Vertreter des Kunden vor Ort in Verbindung zu setzen
und den Standort der Abholung aufzusuchen.
g. eine eindeutige Logistik-ID für jedes System und die Anzahl der von dort abgeholten Systeme auf dem
Abholbericht zu vermerken.
h. die Systeme in Paletten, Slip Sheets und Schrumpffolie zu verpacken. (Hinweis: Die Systeme werden
nicht einzeln verpackt. Siehe dazu die Pflichten des Kunden).
i. dem Kunden einen Frachtbrief zur Unterschrift vorzulegen, bevor er den Kundenstandort verlässt.
j. die Systeme zum Abfertigungsstandort von Dell zu verbringen.
3. Systemverarbeitung Sind die Systeme am Abfertigungsstandort angekommen, wird Dell
h. Prüfen:
6) für jedes System die Logistik-ID im System zur Bestandsaufnahme vermerken,
7) im Abschlussbericht für die Systeme für jeden Desktop-Computer oder tragbaren Computer,
Monitor und Drucker folgende Informationen vermerken:
Typ, Modell, Hersteller, Seriennummer, Inventar-Aufkleber (falls vorhanden) und
Bildschirmgröße (falls angebracht)
8) im Abschlussbericht für jede einzeln angelieferte Festplatte folgende Informationen vermerken:
Typ, Modellnummer, Hersteller, Seriennummer (wenn vorhanden)
9) für alle weiteren Systeme folgende Informationen vermerken:
kurze Beschreibung zur Identifizierung des Systems, Zustand des Systems, Hersteller,
Seriennummer (falls vorhanden), Inventar-Aufkleber (falls vorhanden), Gewicht
10) alle Inventar-Aufklebers entfernen.
i.
Funktionstest: Folgende Systeme testen und die Ergebnisse im Abschlussbericht vermerken:
Desktop oder tragbare Computer:
- Funktionalität
- Größe des Arbeitsspeichers
- Anzahl und Größe der Festplatten
- Prozessorgeschwindigkeit
- installierte CD-ROM oder DVD
- Sichtprüfung des funktionierenden LCD-Displays (tragbare Computer)
Monitore: Funktionalität
Drucker: Funktionalität
j.
Äussere Klassifizierung: Für jedes auf seine Funktionalität hin geprüfte System wird der kosmetische
Zustand jedes Systems im Abschlussbericht für Systeme wie folgt vermerkt*: (*Hinweis:
Klassifikationslegenden können sich regional unterscheiden)
Klasse "C": Gebrauchte Systeme, vollständig und funktionsfähig mit normaler Abnutzung.
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Klasse "D": Gebrauchte Systeme bei der Komponenten fehlen oder die äussere Schäden
aufweisen, die über die normale Abnutzung hinausgehen.
Klasse "S" oder "Scrap" (Ausschuss): Gebrauchte Systeme (zum Wiederverkauf ungeeignet),
die recycelt oder zur Teileverwertung zerlegt werden. Darunter fallen auch Systeme, die nicht
mehr absetzbar sind, bei denen größere Bestandteile fehlen oder die äusserlich beschädigt
sind, sodass sie für den Wiederverkauf ungeeignet sind.
k.
Wertoptimierung. Es wird versucht, den Wert der Ausrüstung zu optimieren, die für Wiederverkauf in
Frage kommt, und Wert-Rückgewinnung zu ermöglichen. Der Kunde erkennt an, dass zum Erhalt der
maximalen Wert-Rückgewinnung das System (a) funktionieren muss und Netzkabel und andere
Bauteile vorhanden sein müssen, die benötigt werden, um jedes System einem oder mehreren OEMFunktionstest(s) zu unterziehen und (b) in angemessenem äußeren Zustand sein muss, in dem nicht
mehr als eine leichte Reinigung nötig ist und in dem keine Risse in Kunststoffteilen auftreten, so dass
alle Systeme in einem funktionstüchtigen Zustand und normaler Abnutzung für ähnliche gebrauchte
Systeme wiederverkauft werden können
l.
Wiederverkauf & Wert-Rückgewinnung:
7) Die Wert-Rückgewinnung für jedes System, das die UEPP-Preisrichtlinien erfüllt, basiert auf
dem Wert eines solchen Systems gemäß UEPP für den Monat, in dem das System bearbeitet
wurde. Die Wert-Rückgewinnung für jedes wiederverkaufbare System, das nicht die UEPPPreisrichtlinien erfüllt, wird dadurch bestimmt, dass der Wert für ein solches System gemäß
UEPP für den Monat, in dem das System bearbeitet wurde, um die Faktoren reduziert wird, die
dazu geführt haben, dass das System nicht den UEPP-Preisrichtlinien entspricht.
8) Die Wert-Rückgewinnung jedes Systems wird durch solche Anpassungen bestimmt, die Dell
nach eigenem Ermessen als angemessen erachtet.
9) Die Wert-Rückgewinnung für jedes System wird im Abschlussbericht für Systeme aufgeführt
und ist für den Kunden verbindlich.
10) Jedes System, das den Funktionstest nicht besteht oder während des kosmetischen Tests als
Ausschuss klassifiziert wurde (siehe auch Klasse "S" in den Beispielen zu
Klassifizierungsdefinitionen Abschnitt 4.b), wird von Dell recycelt oder entsorgt. Dabei werden
alle vor Ort geltenden Gesetze und Bestimmungen eingehalten.
11) Wenn der Kunde zu einer Wert-Rückgewinnung berechtigt ist:
a. Bei Systemen, die in den USA oder Kanada abgeholt werden, übermittelt Dell dem
Kunden den Wert für Systeme, die in Übereinstimmung mit den oben genannten
Kriterien bearbeitet wurden. Dies geschieht innerhalb von dreißig (30) Arbeitstagen
nach Bereitstellung eines Abschlussberichts für Systeme und sofern Dell die
erforderlichen Informationen zur Scheckübermittlung für den in den Akten geführten
Kunden vorliegen.
b. Bei Systemen, die außerhalb der USA und Kanada abgeholt werden, liegt es in der
Verantwortung des Dell Service Providers, den Kunden nach Erhalt einer gültigen
Rechnung des Dell-Kunden zu vergüten. Dell wird detaillierte Informationen zu jedem
Abschlussbericht für Systeme bereitstellen, um bei der Erstellung der erforderlichen
Rechnung eine Hilfe zu bieten.
12) Die Wert-Rückgewinnung enthält keine anwendbaren Steuern und jede Partei wird jegliche
ausstehende Mehrwertsteuer und Steuern auf Waren und Dienstleistungen bezüglich der in
diesem Vertrag zu zahlenden Gesamtsummen begleichen.
m. Entsorgung von Festplatten:
3) dreifach Datenlöschung (3) funktionstüchtiger und korrekt eingesetzter Festplatten auf jedem
Desktop-Computer oder Server durchführen, der für Wiederverkauf geeignet ist.
4) alle weiteren Festplatten unter Berücksichtigung der vor Ort geltenden Gesetze und
Bestimmungen zerstören und entsorgen.
n. Entsorgung sonstiger Systeme: Alle sonstigen Systeme, die nicht zur Wiederverwendung geeignet
sind, werden demontiert und entweder recycelt, wiederverwendet oder entsorgt. Dies wird von Dell
unter Berücksichtigung der vor Ort geltenden Gesetze und Bestimmungen durchgeführt.
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5. Berichterstellung Dell liefert dem Kunden innerhalb von 35 Arbeitstagen* ab Datum des Abholtermins
folgende Berichte per E-Mail:
c. Abschlussbericht für Systeme
d. Entsorgungsbestätigung, die versichert, dass alle Festplatten gemäß den Bestimmungen in Abschnitt
4.f) gelöscht oder zerstört wurden und weiterhin, dass die Entsorgung bzw. das Recycling aller
weiteren Systeme unter Berücksichtigung der vor Ort geltenden Gesetze und Bestimmungen
durchgeführt wurde.
(*Für Abholungen aus dem Ausland, von Inseln oder anderen abgelegenen Standorten gelten
für diese Berichte entsprechend längere Bearbeitungszeiten.)
Pflichten des Kunden
5. Allgemein: ES OBLIEGT DEM KUNDEN, ALLE DATEN UND SOFTWARE, DIE ER ERHALTEN
MÖCHTE, ZU SICHERN, BEVOR DIE SYSTEME AN DELL GESCHICKT WERDEN. Der in dieser
Servicebeschreibung dargelegte Service beinhaltet nicht die Wiederherstellung von Daten oder Software
auf eingeschickten Systemen.
6. Löschen von Daten:
ES OBLIEGT DEM KUNDEN, ALLE VERTRAULICHEN, URHEBERRECHTLICH
GESCHÜTZTEN, SENSIBLEN ODER ANDEREN NICHT ZUR VERÖFFENTLICHUNG BESTIMMTEN
DATEN, SOWIE ALLE SOFTWARE VON DRITTANBIETERN VOR DER ABHOLUNG DURCH DEN DELLLOGISTIKANBIETER ZU ENTFERNEN.
7. Abholung: Vor der Abholung muss der Kunde
i.
j.
k.
l.
m.
n.
o.
p.
bei der Festlegung des Abholtermins alle eventuellen Erfordernisse oder zeitlichen Beschränkungen in
Bezug auf den Zugang zum Kundenstandort darlegen.
sämtliche separaten Speichermedien aus den Systemen entfernen (z. B. CDs, DVDs, ZIPs).
die Systeme an jedem Kundenstandort so im Erdgeschoss bereit stellen, dass sie dem DellLogistikanbieter ohne größere Umstände zugänglich sind ("Standort der Abholung").
einen Vertreter vor Ort bereitstellen, der den Dell-Logistikanbieter den Weg zu den Systemen weist.
alle Verpackungen von den Systemen entfernen und die Systeme so lagern, dass keine Verwechslung
mit Systemen, die nicht zur Abholung bestimmt sind, möglich ist. (Hinweis: Verpackt der Kunde seine
Systeme vor der Abholung, behält sich Dell das Recht vor, den Abholtermin auf Kosten des Kunden zu
verlegen).
sicherstellen, dass die Systeme nur Computerhardware enthalten und keine weiteren Produkte,
Materialien, Verpackungen oder Kartonagen.
alle mit Software von Drittanbietern zusammenhängenden Lizenzen des Systems (darunter u. a. auch
Diebstahlschutz oder Laptop-Verfolgungssoftware) beenden oder übertragen.
Vollständigkeit und richtige Montage des Systems überprüfen, da der Wert eines Systems, das
demontiert wurde (z. B. dem System fehlende Festplatten, Arbeitsspeicher oder Akkus) vermindert
oder zerstört wurde.
8. Kundengarantie: Der Kunde garantiert folgendes: (a) Der Kunde hat das hinreichende und
unbestreitbare Eigentumsrecht an den Systemen. Es liegen keinerlei Pfandverschreibungen, Forderungen
oder sonstige Belastungen vor. (b) Der Kunde hat alle vertraulichen, urheberrechtlich geschützten,
sensiblen oder anderen nicht zur Veröffentlichung bestimmten Daten aus den Systemen entfernt. (c) Der
Kunde ist ordnungsgemäß bevollmächtigt, die Systeme zu verkaufen. Mit dem Verkauf bricht der Kunde
keine ihn bindenden Verträge oder Urteile. (d) Sofern nicht anders vom Kunden angegeben und von Dell
durch eine schriftliche Benachrichtigung vor dem Versand anerkannt, wird das System nach den vom
Hersteller veröffentlichten Spezifikationen betrieben.
Kommt der Kunde einer Verpflichtung oder Garantie aus dieser Servicebeschreibung nicht nach, so ist Dell
nicht verpflichtet, den Service zu erbringen. Des Weiteren ist Dell nicht verpflichtet, für Schäden aufzukommen,
die durch den Vertragsbruch des Kunden entstehen. Dem Kunden können weitere Gebühren und Kosten für
zusätzlichen Zeit- oder Materialaufwand, Verluste oder Schäden angerechnet werden, die Dell und seinen
Anbietern entstehen.
Page 11
Preise und Zahlungsbedingungen
Der Kunde wird mit Kosten pro System belastet. Zu Grunde liegt die in der nachfolgenden Dell-Regionstabelle
angegebene Mindestmenge an abzuholenden Systemen. Für kleinere Mengen als die angegebenen
Mindestmengen wird pro Abholung eine Gebühr entsprechend der Gebühr für die angegebene Mindestmenge
erhoben.
Dell-Region*
USA/Kanada
Europa, Naher Osten,
Afrika
Mindestanzahl
Systeme pro
10 Systeme
20 Systeme
Abholung
*Es können regionale Einschränkungen gelten.
APJ
30 Systeme
Der Preis pro System wird von Dell in einer Quote festgelegt. Der Preis enthält alle eventuell zum System
gehörigen Kabel, Peripheriegeräte, Dockingstationen, Port-Replikatoren, externen Laufwerke, Tastaturen und
Mäuse.
Alle Artikel, die nicht unter diese Kategorien fallen, werden gesammelt, gewogen und entsprechend der Quote
berechnet. Hierbei gilt: 1 System = 40 lbs/18 kg Gewicht.
Die Abholung und/oder das Recycling von Kundenverpackungen ist für diesen Service nicht im Preis inbegriffen
und wird extra berechnet.
Der Kunde stimmt hiermit zu, für jedes System den in der Dell-Auftragsbestätigung angeführten Preis, sowie alle in
dieser Servicebeschreibung festgesetzten zusätzlichen Gebühren und Kosten zu begleichen. Der Kunde erkennt
an und stimmt zu, dass Dell dazu berechtigt ist, einen für Dell laut dieser Servicebeschreibung fälligen Betrag mit
anderen Beträgen, die von Dell an den Kunden in diesem Vertrag zahlbar wären, zu verrechnen.
Zusätzliche Gebühren
Erbringt Dell Services für Systeme, die über die ursprünglich vereinbarte Zahl von Systemen hinausgehen,
werden diese zusätzlichen Systeme mit dem für den jeweiligen Service geltenden Preis pro System
berechnet.
Gebühren für den Standardtransport sind im Service inbegriffen.
o Für Systeme, die mehr als 40 lbs bzw. 18 kg wiegen, können zusätzliche Transportkosten anfallen.
o Bei Abholung aus dem Ausland, von Inseln oder von anderen abgelegenen Standorten fallen
zusätzliche Kosten an.
Sollten der Kunde, der Kundenstandort und/oder die Systeme den in dieser Servicebeschreibung
dargelegten Bedingungen nicht entsprechen, müssen für die entsprechenden Services neue Termine
festgelegt werden und/oder zusätzliche Kosten fallen an. Ist der Zugang am Kundenstandort erschwert,
werden die Transportfahrzeuge behindert oder ergibt sich eine zeitliche Verzögerung, können zusätzliche
Kosten anfallen.
Schlägt eine Abholung durch den Dell-Logistikanbieter fehl, weil der Kunde oder die Systeme zum
vereinbarten Abholtermin nicht bereit sind (z. B. Verpackung der Systeme vor der Abholung), können
zusätzliche Kosten anfallen.
Der Kunde kommt für alle Kosten auf, wenn aufgrund fehlerhafter Kennzeichnung falsche Systeme
abgeholt werden.
Wichtige Zusatzinformationen
Keine Übertragbarkeit: Der Service ist nicht auf andere Kunden übertragbar.
Dell-Partner: Dell behält sich das Recht vor, Drittanbieter mit der teilweisen oder vollständigen Erbringung der
Services zu beauftragen.
Serviceänderung oder -stornierung: Änderungen oder Stornierungen müssen vom Kunden spätestens zwei (2)
Geschäftstage vor dem vereinbarten Termin zur Serviceerbringung angekündigt werden. Ansonsten fallen
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zusätzliche Gebühren an. Die Stornierungsanforderung ist an das Dell-Kundenteam zu senden. Hat der Kunde
den Abholtermin direkt mit dem Dell-Logistikanbieter vereinbart, muss der Kunde den Abholtermin auch direkt beim
Dell-Logistikanbieter stornieren.
Keine Rückgabe: Systeme können nach erfolgter Abholung nicht mehr zurückgegeben werden.
Keine kontaminierten Produkte: Der Service wird nicht für Systeme erbracht, von denen bewiesen oder
angenommen werden kann, dass sie mit Chemikalien, biologischen Erregern oder anderen Substanzen
kontaminiert sind, die im Auslieferungszustand nicht originärer Bestandteil der Systeme waren oder in normaler
Büroumgebung nicht auftreten. Der Kunde trägt alle Kosten, die daraus entstehen, dass Dell nicht von einer
existierenden Kontamination in Kenntnis gesetzt wurde.
Eigentumsrechte und Risiko bei Verlust: Mit Verlassen des Standorts der Abholung trägt Dell oder der DellLogistikanbieter das Risiko von Verlust des oder Schaden am System. Das Eigentumsrecht geht mit Empfang und
Inbesitznahme der Systeme durch Dell oder den Dell-Logistikanbieter an Dell oder den Dell-Logistikanbieter über.
Software-/Datensicherung: DELL ÜBERNIMMT KEINE HAFTUNG FÜR DEN VERLUST VON DATEN BZW.
SOFTWARE AUF SYSTEMEN.
Wirtschaftlich angemessene Einschränkungen der Serviceerbringung: Dell behält sich das Recht vor, die
Erbringung von Services abzulehnen, wenn Dell der Meinung ist, dass Zustand, Größe oder Standort der Systeme
ein unangemessenes Risiko für Dell oder den von Dell beauftragten Serviceanbieter darstellen, oder dass die
Erbringung der Leistung über den Serviceumfang hinausgeht. Dell übernimmt keine Haftung für Ausfälle oder
Leistungsverzögerungen aufgrund von Umständen, die Dell nicht zu vertreten hat.
Grenzen der Datenlöschung: Bei keinem Datenlöschvorgang werden die Daten vollständig von einer Festplatte
oder einem Computer gelöscht. Im Gegensatz zu einem neuen Produkt verbleiben immer Restdaten. Dell spricht
keinerlei (i) Empfehlungen zu den Anforderungen des Kunden in Bezug auf Datenlöschung aus und trifft keine (ii)
Aussagen zur Effektivität einer Datenlöschmethode im Vergleich zu einer anderen.
Geschäftsbedingungen: Für gemäß den Bestimmungen dieser Servicebeschreibung erbrachte Services
gelten, ungeachtet widersprüchlicher Bedingungen im CMSA, Ihrem Rahmenvertrag für Kundenservices
oder jedem anderen Vertrag, der Bezug auf diese Services nimmt, folgende Geschäftsbedingungen:
A.
Gewährleistung:
DELL GEWÄHRLEISTET, DASS DIESER SERVICE MIT ANGEMESSENER
SORGFALT AUSGEFÜHRT WIRD. DELL ÜBERNIMMT KEINE WEITEREN GEWÄHRLEISTUNGEN UND
LEHNT JEGLICHE WEITERE GEWÄHRLEISTUNG UND BEDINGUNG AB, SOWOHL AUSDRÜCKLICHE ALS
AUCH STILLSCHWEIGENDE, EINSCHLIESSLICH DER STILLSCHWEIGENDEN GEWÄHRLEISTUNG FÜR
HANDELSÜBLICHE QUALITÄT UND DIE EIGNUNG FÜR EINEN BESTIMMTEN ZWECK.
B.
Haftungsbeschränkung: DIE HAFTUNG VON DELL UND SEINEN SERVICEANBIETERN FÜR
SERVICES, DIE GEMÄSS DIESER SERVICEBESCHREIBUNG ERBRACHT WERDEN, UNTERLIEGT STETS,
AUCH UNGEACHTET JEGLICHER HINWEISE AUF EINE MÖGLICHE HAFTUNG, DEN FOLGENDEN
EINSCHRÄNKUNGEN UND AUSNAHMEN:
1. DELL ÜBERNIMMT KEINE HAFTUNG (WEDER BEI VERTRAGSBRUCH, DELIKTSCHULD O. A.) FÜR:
(I) ENTGANGENE GEWINNE, DEN VERLUST VON KUNDEN UND/ODER AUFTRÄGEN ODER DAS
NICHT-ERFÜLLEN VON ANFORDERUNGEN DRITTER FÜR DATEN AUF SYSTEMEN, (II)
FOLGESCHÄDEN, KONKRETE, MITTELBARE ODER BEILÄUFIG ENTSTANDENE SCHÄDEN ODER
STRAFE EINSCHLIESSENDEN SCHADENSERSATZ, (III) ANSPRÜCHE UND FORDERUNGEN DRITTER.
2. DELL ÜBERNIMMT KEINE HAFTUNG (WEDER BEI VERTRAGSBRUCH, DELIKTSCHULD O. A.) FÜR
JEGLICHEN SCHADEN AUS ODER IN VERBINDUNG MIT DER VERFÄLSCHUNG/BESCHÄDIGUNG, DEM
VERLUST, DER VERÖFFENTLICHUNG ODER DER VERWENDUNG VON DATEN, VERTRAULICHEN
INFORMATIONEN ODER SOFTWARE VON DRITTANBIETERN, DIE VOM KUNDEN NICHT
ORDNUNGSGEMÄSS VON DEN SYSTEMEN ENTFERNT WURDEN, BEVOR DIE SYSTEME DELL ZUR
ABHOLUNG GEMÄSS DIESER SERVICEBESCHREIBUNG ZUGÄNGLICH GEMACHT WURDEN.
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3. DIE EINZIGE HÖCHSTHAFTUNG, DIE DELL (OB BEI VERTRAGSBRUCH, DELIKTSCHULD O. A.) IM
ZUSAMMENHANG MIT EINER SCHADENSERSATZFORDERUNG WEGEN FARHLÄSSIGKEIT FÜR EIN
MATERIELLES TEIL EINES SYSTEMS ÜBERNIMMT, KANN NIEMALS DIE IN DER UEPP DARGELEGTE
WERTERMITTLUNG FÜR DEN MONAT IN DEM DAS OBJEKT ALS VERLOREN IDENTIFIZIERT WURDE,
ÜBERSTEIGEN.
4.
DELLS GESAMTHAFTUNG (OB BEI VERTRAGSBRUCH, DELIKTSCHULD O. A.) FÜR ALLE
SCHADENSERSATZFORDERUNGEN
WEGEN FAHRLÄSSIGKEIT,
DIE
SICH
AUS
DIESER
SERVICEBESCHREIBUNG ODER IN VERBINDUNG MIT IHR IN EINEM KALENDERJAHR ERGEBEN,
DARF NIE DIE SUMME ALLER GEBÜHREN ÜBERSCHREITEN, DIE DER KUNDE GEMÄSS DIESER
SERVICEBESCHREIBUNG IM SELBEN KALENDERJAHR ZU ZAHLEN HAT BZW. GEZAHLT HAT.
DELL ÜBERNIMMT DIE VOLLE HAFTUNG FÜR BETRUG, PERSONENSCHÄDEN ODER TOD. EBENFALLS
ÜBERNIMMT DELL DIE VOLLE HAFTUNG FÜR JEDE ANDERE ART VON VERLUST, FÜR DIE LAUT DER
GELTENDEN GESETZLICHEN BESTIMMUNGEN DIE HAFTUNG NICHT AUSGESCHLOSSEN WERDEN
KANN.
SOLLTEN
DIE
GELTENDEN
GESETZLICHEN
BESTIMMUNGEN
EINE
IN
DIESER
SERVICEBESCHREIBUNG ANGEFÜHRTE HAFTUNGSBESCHRÄNKUNG UNTERSAGEN, KOMMEN DIE
PARTEIEN DAHINGEHEND ÜBEREIN, DASS DIE ENTSPRECHENDE HAFTUNGSBESCHRÄNKUNG OHNE
WEITERES ZUTUN DER PARTEIEN DEN GESETZLICHEN BESTIMMUNGEN ENTSPRECHEND MODIFIZIERT
WIRD.
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Dell | Servizi
Descrizione del servizio:
Dell ProManaged - Servizi Asset Recovery
Rivendita di asset IT con eliminazione di dati off-site
French
German
Italian
Panoramica del servizio
Dell è lieta di fornire i servizi Asset Recovery. Questo servizio consente di smaltire nel rispetto dell'ambiente e in
modo conveniente apparecchiature per computer. Il Servizio prevede quattro fasi chiave: (1) Pianificazione, (2)
Ritiro, (3) Lavorazione e (4) Reportistica
Definizioni e termini: per la presente Descrizione del servizio sono valide le seguenti definizioni:
k.
l.
m.
n.
o.
p.
q.
r.
s.
t.
"”Etichetta identificativa”: etichetta di inventario esterna applicata dal Cliente ad un Componente.
"Fornitore di servizi logistici di Dell": fornitore di servizi logistici che agisce sulla base di istruzioni fornite
da Dell.
"ID logistica": identificativo univoco assegnato da Dell a ciascun Componente ritirato in base ai termini
del presente documento.
"Ritiro": processo per il ritiro dell'Apparecchiatura presso la Sede del Cliente.
"Componente": ogni computer desktop o portatile (ad esempio, notebook, netbook, ecc.), monitor,
stampante, server o altro hardware IT (complessivamente definito "Apparecchiatura").
"Numero di serie": identificativo univoco assegnato a un Componente dal produttore.
"Servizio(i)": processo per il recupero degli asset descritto nel presente documento.
"Sede": sede del Cliente in cui viene eseguito il Ritiro.
"UEPP": acronimo di Used Equipment Purchase Pricelist, ossia il listino prezzi mensile di Dell delle
apparecchiature usate. Il listino UEPP è vincolato al periodo e i valori variano ogni mese. Per il listino
UEPP più aggiornato, contattare il team amministrativo Dell.
"Recupero del valore": compenso riconosciuto al Cliente per ogni Componente di Apparecchiatura che
viene ritirato in base ai termini del presente Servizio e che viene considerato da Dell idoneo per la
rivendita.
Panoramica dei termini e delle condizioni
Il presente contratto ("Descrizione del servizio") è stipulato tra il cliente ("Cliente") e l'entità Dell identificata nella
fattura del Cliente ("Dell"). Acquistando questi Servizi (come definiti nel presente documento) da Dell, il Cliente
accetta tutti i termini e le condizioni della Descrizione del servizio. Leggere con attenzione questa Descrizione del
servizio e tenere presente che Dell può modificare i termini della Descrizione del servizio in qualsiasi momento
pubblicando un aggiornamento sul sito www.dell.com/servicecontracts*.
Il presente Servizio è fornito in relazione al Master Services Agreement firmato separatamente dal Cliente con Dell
che espressamente cita e autorizza il Cliente a ordinare i Servizi ARS conformemente alle condizioni del suddetto
Contratto; o, in assenza di tale Contratto, al Customer Master Services Agreement ("CMSA") standard di Dell,
disponibile all'indirizzo www.dell.com/servicecontracts* e inserito integralmente per riferimento nel presente
documento. Nonostante questi Master Service Agreement, in caso di un conflitto irrisolvibile tra le disposizioni
della presente Descrizione del servizio e il CMSA (o qualsiasi altro contratto firmato separatamente), il Cliente
accetta la priorità delle disposizioni della Descrizione del servizio concordate successivamente a quelle del Master
Service Agreement applicabile.
* L'URL http://www.Dell.com/ServiceContracts collega il Cliente alla pagina Web dei contratti di assistenza globali di Dell. Da
questa pagina il Cliente seleziona la propria area geografica, la lingua preferita (se applicabile) e il segmento aziendale
appropriato dal quale è stato acquistato il Servizio (ad esempio, Grandi aziende, Aziende di piccole e medie dimensioni e/o
Settore pubblico). Il Cliente potrà quindi selezionare il contratto di assistenza appropriato. È anche possibile contattare il
rappresentante commerciale Dell per informazioni su come ottenere i contratti di assistenza Responsabilità di Dell
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1. Pianificazione.
e. Ritiro. Dell incaricherà un Fornitore di servizi logistici di Dell del ritiro e della spedizione
dell'Apparecchiatura. Il Fornitore di servizi logistici di Dell contatterà il Cliente per confermare il numero
di Componenti e pianificare per ogni Sede la data del ritiro durante il normale orario d'ufficio, dal lunedì
al venerdì dalle 8.00 alle 17.00 (ora locale). Il Ritiro viene solitamente pianificato per una data
successiva di almeno tre (3) giorni lavorativi alla data di contatto.
f.
Modifiche/Annullamenti. Il Servizio può essere modificato o annullato entro due (2) giorni lavorativi
prima della data di ritiro pianificata senza ulteriori costi aggiuntivi.
2. Ritiro. Il Fornitore di servizi logistici di Dell si impegna a:
k. recarsi presso la Sede, contattare il rappresentante della Sede del Cliente e raggiungere il luogo in cui
si trova l'apparecchiatura da ritirare;
l. registrare un ID di logistica univoco per ogni Componente e il numero di Componenti da prelevare dalla
Sede nell'apposito Rapporto;
m. imballare l'Apparecchiatura utilizzando pallet, fogli per la movimentazione e pellicola per avvolgimento
(nota: l'apparecchiatura non verrà imballata singolarmente, vedere le Responsabilità del Cliente);
n. chiedere al Cliente di firmare una Polizza di carico o una Bolla di accompagnamento prima di lasciare
la Sede;
o. trasportare l'Apparecchiatura alla sede di lavorazione Dell.
3. Lavorazione. All'arrivo presso la sede di lavorazione dell'apparecchiatura, Dell si impegna a:
o. Audit:
11) registrare l'ID di logistica per ciascun Componente in un sistema di inventario;
12) registrare le seguenti informazioni per ciascun computer desktop o portatile, monitor e
stampante nel Rapporto dettagliato delle apparecchiature:
tipo, modello, produttore, Numero di serie, Codice di matricola (se presente) e dimensione
dello schermo (se applicabile)
13) registrare le seguenti informazioni per ogni unità disco rigido separata nel Rapporto dettagliato
delle apparecchiature:
tipo, numero modello, produttore, Numero di serie (se presente)
14) registrare le seguenti informazioni per tutti gli altri Componenti:
una descrizione che identifichi in modo sufficiente il Componente, la condizione del
Componente, il produttore, il Numero di serie (se presente), il l’Etichetta identificativa (se
applicabile) e il peso del Componente.
15) rimuovere.tutte le Etichette identificative.
p. Test funzionale: verificare e registrare i risultati per i seguenti Componenti nel Rapporto dettagliato
delle apparecchiature:
Computer desktop o portatile:
- Funzionalità
- Quantità di RAM
- Numero e dimensione delle unità disco rigido
- Velocità del processore
- CD-ROM o DVD installato
- Ispezione visiva LCD funzionante (computer portatili)
Monitor: funzionalità
Stampanti: funzionalità
q. Valutazione estetica: per tutte le Apparecchiature sottoposte a test funzionale, viene registrata la
condizione estetica di ciascun Componente nel Rapporto dettagliato delle apparecchiature, ad
esempio*: (*nota: le legende di valutazione possono variare in base all'area geografica)
Classe "C": apparecchiatura usata, completa e funzionante in stato di usura normale.
Classe "D": apparecchiatura usata con componenti mancanti o danni estetici in stato di usura
superiore al normale.
Classe "S" o "Scarto": apparecchiatura usata (non idonea per la rivendita) da riciclare o
scomporre in più parti.
Include anche Apparecchiature non più idonee per la
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commercializzazione, non provviste dei componenti principali o danneggiate esteticamente che
non possono essere rivendute.
r.
Ottimizzazione del valore: si tenta di ottimizzare il valore dell'Apparecchiatura idonea per la rivendita e
ottenere un Recupero del valore. Il Cliente riconosce che per ricevere il massimo Recupero del
valore, l'Apparecchiatura deve essere (a) funzionante e includere i cavi di alimentazione e altre parti
necessarie affinché ciascun Componente superi i test operativi OEM; e (b) in condizioni estetiche
ragionevoli, ossia richiedere una semplice pulizia e non presentare danni alle parti in plastica, in modo
che tutta l'Apparecchiatura possa essere rivenduta come operativa in stato di usura normale come
Apparecchiatura usata.
s.
Rivendita e Recupero del valore:
13) Il Recupero del valore per ogni Componente che soddisfa le linee guida per la determinazione
dei prezzi UEPP si baserà sul valore di tale Componente come definito nel listino UEPP valido
per il mese in cui l'Apparecchiatura è stata ritirata. Il Recupero del valore per un Componente
che può essere rivenduto che non soddisfa le linee guida per la determinazione dei prezzi
UEPP sarà determinato riducendo il valore per il Componente, definito nel listino UEPP valido
nel mese in cui il Componente è stato ritirato, in base ai fattori che hanno causato la non
conformità del Componente alle linee guida UEPP.
14) Il Recupero del valore per ogni Componente è soggetto ad adeguamenti che Dell, a sua
esclusiva discrezione, può considerare ragionevoli.
15) Il Recupero del valore per ogni Componente sarà definito nel Rapporto dettagliato delle
apparecchiature e sarà vincolante per il Cliente.
16) Qualsiasi Componente che non supera il test funzionale o viene classificato come Scarto
(vedere la Classe "S" nelle definizioni della valutazione della Sezione 4.b) durante il test
estetico, viene considerato un Componente da riciclare o smaltire da Dell in modo conforme a
tutte le leggi e a tutti i requisiti normativi locali e statali applicabili.
17) Se il Cliente è idoneo a ricevere il Recupero del valore:
a. Per Apparecchiature che sono state ritirate negli Stati Uniti o in Canada, entro trenta
(30) giorni lavorativi dopo la consegna di un Rapporto dettagliato delle apparecchiature
e a condizione che Dell disponga delle informazioni per effettuare il pagamento al
Cliente, Dell è tenuta a pagare al Cliente il Valore per l'Apparecchiatura determinato in
base ai criteri sopra indicati.
b. Per Apparecchiature che sono state ritirate al di fuori degli Stati Uniti o del Canada, è
responsabilità del Fornitore di servizi di Dell rimborsare al Cliente il valore una volta
ricevuta una fattura valida dal Cliente di Dell. Dell fornirà con ciascun Rapporto
dettagliato delle Apparecchiature le informazioni necessarie per la preparazione della
fattura richiesta.
18) Il Recupero del valore è al netto delle imposte applicabili, e ciascuna parte è tenuta a pagare
tutte le imposte sulle vendite, sui beni e sui servizi dovute in relazione agli importi pagabili in
base ai termini del presente documento.
t.
Smaltimento di unità disco rigido:
5) eliminare i dati in tre (3) passaggi su unità disco rigido funzionanti e incorporate correttamente
in qualsiasi computer desktop, personal computer o server idoneo per la rivendita.
6) distruggere e smaltire tutte le altre unità disco rigido in modo conforme a tutte le leggi e tutti i
requisiti normativi locali e statali applicabili.
u. Smaltimento di altre Apparecchiature: tutte le altre Apparecchiature non idonee per la rivendita,
verranno disassemblate e riciclate, riutilizzate o smaltite da Dell in modo conforme a tutte le leggi e
tutti i requisiti normativi locali e statali applicabili.
5. Reportistica. Dell è tenuta a consegnare al Cliente entro 35 giorni lavorativi* dalla data di Ritiro il
seguente rapporto via e-mail:
e. Rapporto dettagliato delle apparecchiature;
f. Conferma dello smaltimento che attesta che tutte le unità disco rigido sono state pulite o distrutte in
base alle disposizioni della Sezione 4.f precedente e che lo smaltimento/il riciclaggio di tutte le altre
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Apparecchiature è stato eseguito in modo conforme a tutte le leggi e tutti i requisiti normativi locali e
statali applicabili.
(*Ritiri in territori offshore, isole e altri luoghi remoti saranno soggetti a tempi più lunghi per la
stesura del rapporto)
Responsabilità del Cliente
9. Generali. IL CLIENTE DEVE ESEGUIRE IL BACKUP DI TUTTI I DATI O DEL SOFTWARE CHE
DESIDERA CONSERVARE PRIMA DI RENDERE DISPONIBILE L'APPARECCHIATURA PER DELL. Il
Servizio erogato in base alla presente Descrizione del servizio non include il ripristino di dati o software
dall'Apparecchiatura.
10. Rimozione dei dati.
IL CLIENTE DEVE RIMUOVERE TUTTI I DATI RISERVATI, PROPRIETARI,
SENSIBILI O NON PUBBLICI E QUALSIASI SOFTWARE DI TERZE PARTI DA TUTTE LE
APPARECCHIATURE PRIMA DEL RITIRO DA PARTE DEL FORNITORE DI SERVIZI LOGISTICI DI
DELL.
11. Ritiro. Prima del Ritiro il Cliente si impegna a:
q. dichiarare, al momento della pianificazione del Ritiro, eventuali problemi di accesso alla Sede o
limitazioni di orario;
r. rimuovere dall'Apparecchiatura e conservare tutti i supporti per lo storage dei dati separati (ad
esempio, CD, DVD, unità ZIP);
s. posizionare l'Apparecchiatura presso ciascuna Sede in un'ubicazione al piano terra che sia facilmente
accessibile per il Fornitore di servizi logistici di Dell ("Sede di Ritiro");
t. incaricare un proprio rappresentante di indicare al Fornitore di servizi logistici di Dell l'Apparecchiatura
da ritirare;
u. disimballare tutte le Apparecchiature e separarle dalle Apparecchiature che non devono essere ritirate
(nota: se l'Apparecchiatura è imballata o confezionata dal Cliente prima del Ritiro, Dell può richiedere
una ripianificazione del Ritiro a spese del Cliente);
v. verificare che l'Apparecchiatura contenga solo hardware di computer e nessun altro prodotto,
materiale, imballaggio o scatola;
w. terminare o trasferire tutte le licenze associate a software di terze parti (incluso, senza limitazione,
software deterrente al furto o di localizzazione del notebook) contenuto nell'Apparecchiatura;
x. verificare che l'Apparecchiatura sia completa e assemblata correttamente, poiché il valore di
Apparecchiature disassemblate (ad esempio, unità disco rigido, memoria o batterie mancanti dal
sistema) può essere ridotto o azzerato.
12. Garanzia del Cliente. Il Cliente afferma e garantisce quanto segue: (a) il Cliente è il legittimo proprietario
dell'Apparecchiatura su cui non esiste alcun vincolo, gravame o ipoteca; (b) il Cliente ha rimosso tutti dati
riservati, proprietari, sensibili o non pubblici dall'Apparecchiatura; (c) il Cliente è autorizzato alla vendita di
tale Apparecchiatura e tale vendita non determina alcuna violazione da parte del Cliente di contratti o
sentenze che vincolano il Cliente; e (d) se non diversamente dichiarato dal Cliente e riconosciuto da Dell
per iscritto prima della spedizione, l'Apparecchiatura funzionerà in base alle specifiche pubblicate dal
produttore al momento della consegna a Dell.
Se il Cliente viola eventuali obblighi o garanzie illustrate in questa Descrizione del servizio, Dell non sarà tenuta
a fornire i Servizi o non sarà responsabile per eventuali danni risultanti dalla violazione del Cliente. Inoltre, al
Cliente possono essere addebitati ulteriori costi e spese per eventuali tempi e materiali aggiuntivi, perdite o
danni sostenuti da Dell o dai suoi fornitori.
Prezzi e termini di pagamento
Al Cliente viene addebitato il costo per Componente, soggetto alla quantità di raccolta minima indicata nella matrice
delle aree Dell seguente. Per quantità al di sotto della quantità minima per area, verrà addebitato un importo
equivalente al costo della quantità minima per raccolta.
Area Dell*
Quantità minima
di Componenti
Stati Uniti
Canada, Europa,
Medio Oriente, Africa
APJ
10 Componenti
20 Componenti
30 Componenti
Page 18
per Raccolta
*Possibili limitazioni geografiche
Page 19
Il prezzo per Componente sarà definito in un Preventivo preparato da Dell e include cavi, periferiche, stazioni di
docking, replicatori di porte, unità esterne, tastiere e mouse associati.
Altri articoli vari verranno aggregati, pesati e fatturati alla tariffa di un Componente per ogni 40 libbre o 18 Kg di
peso.
Il ritiro e/o riciclaggio di imballaggi del Cliente non è incluso nel costo di questo Servizio e sarà addebitato
separatamente.
Il Cliente accetta di pagare il prezzo per ciascun Componente come da conferma dell'ordine Dell applicabile
nonché eventuali spese/addebiti e costi aggiuntivi definiti nella presente Descrizione del servizio. Il Cliente
riconosce e accetta che Dell è autorizzata a compensare importi dovuti a Dell in base alla presente Descrizione del
servizio con importi che Dell è tenuta a pagare al Cliente.
Costi aggiuntivi.
I Servizi erogati da Dell per Componenti in eccesso rispetto alla quantità ordinata verranno fatturati al
prezzo per Componente per il Servizio associato.
I costi di trasporto standard sono inclusi nel Servizio.
o Per Componenti con peso superiore a 40 libbre o 18 Kg è possibile che vengano addebitati costi di
trasporto aggiuntivi.
o Per ritiri in territori offshore, isole e altri luoghi remoti vengono addebitati costi aggiuntivi.
Se il Cliente, la Sede e/o l'Apparecchiatura non soddisfa i requisiti definiti nella presente Descrizione del
servizio, è possibile che sia necessario ripianificare i Servizi applicabili e/o applicare ulteriori costi e
addebiti. Limitazioni di accesso, tempo o per i veicoli possono determinare l'addebito di ulteriori costi.
In caso di mancato Ritiro da parte del Fornitore di servizi logistici di Dell perché il Cliente o
l'Apparecchiatura (ad esempio, Apparecchiatura imballata dal Cliente prima del Ritiro) non è pronta alla
data di Ritiro concordata, è possibile che vengano addebitati ulteriori costi.
Il Cliente sarà responsabile di tutti i costi sostenuti qualora venga identificata un'Apparecchiatura errata per
il Ritiro.
Altre informazioni importanti
Non trasferibile. Il Servizio non è trasferibile da parte del Cliente.
Partner Dell. Dell si riserva il diritto di consegnare questi Servizi, interamente o in parte, mediante fornitori di
servizi di terze parti.
Modifica o annullamento del Servizio. Il Servizio può essere modificato o annullato entro due (2) giorni lavorativi
prima della data pianificata senza ulteriori costi aggiuntivi. Per annullare il Servizio, inviare la richiesta al team
amministrativo Dell. Se un Ritiro è stato pianificato dal Cliente direttamente con il Fornitore di servizi logistici di
Dell, il Cliente deve annullare il Ritiro direttamente con tale fornitore.
Nessuna restituzione. L'Apparecchiatura non può essere restituita una volta ritirata.
Nessun prodotto contaminato. Il Servizio non verrà erogato per l'Apparecchiatura che è o è stata contaminata,
potenzialmente o effettivamente, da agenti chimici o biologici oppure da altre sostanze che non fanno parte
dell'Apparecchiatura nuova originale o non sono in altro modo associate ai normali ambienti di lavoro. Il Cliente è
responsabile di tutti i costi e le spese associate alla mancata notifica di tale contaminazione a Dell.
Titolarità e rischio di perdita: Dell o il Fornitore di servizi logistici di Dell si assume il rischio di perdita o danni
all'Apparecchiatura dopo il Ritiro. Al ricevimento e alla presa in carico dell'Apparecchiatura da parte di Dell o del
Fornitore di servizi logistici di Dell, la titolarità sarà trasferita a Dell o al Fornitore di servizi logistici di Dell.
Backup di dati/software. DELL NON SI ASSUME LA RESPONSABILITÀ DEL RIPRISTINO DI DATI O
SOFTWARE SULL'APPARECCHIATURA.
Page 20
Limiti commercialmente ragionevoli all'ambito del Servizio. Dell può rifiutarsi di erogare i Servizi se, a sua
discrezione, dimensioni o luogo dell'Apparecchiatura creano un irragionevole rischio per Dell o i suoi fornitori di
servizi o non rientrano nell'ambito dei Servizi. Dell non è responsabile di errori o ritardi nella prestazione del
Servizio causati da eventi che sfuggono al suo controllo.
Limiti di eliminazione dei dati. Nessun processo di eliminazione dei dati è in grado di eliminare completamente le
informazioni residue illeggibili dal disco rigido e riportarlo a uno stato equivalente a quello di un prodotto analogo
nuovo. Dell non fornisce alcun (i) consiglio relativamente ai requisiti di rimozione dei dati del Cliente o (ii) garanzie
relativamente all'efficacia di un metodo di rimozione dei dati rispetto a un altro.
Termini e condizioni. Poiché si riferisce specificatamente ai Servizi erogati in base alla presente
Descrizione del servizio, indipendentemente da eventuali termini in conflitto nel CMSA, nel Master Services
Agreement o in qualsiasi altro contratto in relazione a tali Servizi, solo i seguenti termini e condizioni sono
validi:
A.
Garanzia. DELL GARANTISCE CHE IL SERVIZIO VERRÀ ESEGUITO NEL RISPETTO DELLE NORME
COMMERCIALI STANDARD. DELL NON OFFRE ALTRE GARANZIE E DECLINA TUTTE LE ALTRE
GARANZIE E CONDIZIONI, ESPRESSE O IMPLICITE, INCLUSE SENZA LIMITAZIONE GARANZIE O
CONDIZIONI IMPLICITE DI COMMERCIABILITÀ E IDONEITÀ PER UN DETERMINATO SCOPO.
B.
Limitazione di responsabilità. LA RESPONSABILITÀ DI DELL E DEI SUOI FORNITORI DI SERVIZI
PER I SERVIZI EROGATI IN BASE ALLA PRESENTE DESCRIZIONE DEL SERVIZIO, ANCHE SE INFORMATA
DELLA POSSIBILITÀ DI TALE RESPONSABILITÀ, SARÀ SEMPRE SOGGETTA ALLE SEGUENTI
LIMITAZIONI ED ESCLUSIONI:
1. IN NESSUN CASO DELL POTRÀ ESSERE RITENUTA RESPONSABILE (PER CONTRATTO, TORTO O
ALTRO) DI: (I) PERDITE DI PROFITTI, PERDITE COMMERCIALI O CONFORMITÀ A REQUISITI DI TERZE
PARTI APPLICABILI AI DATI SULL'APPARECCHIATURA, (II) DANNI CONSEQUENZIALI, SPECIALI,
INDIRETTI, INCIDENTALI O PUNITIVI (SE APPLICABILI) O (III) QUALSIASI RICHIESTA DI TERZE PARTI.
2. IN NESSUN CASO DELL SARÀ RESPONSABILE (PER CONTRATTO, TORTO O ALTRO) PER DANNI
DERIVANTI DA O IN RELAZIONE A DANNEGGIAMENTO, PERDITA, DIVULGAZIONE O USO DI DATI,
INFORMAZIONI RISERVATE O SOFTWARE DI TERZE PARTI CHE IL CLIENTE NON RIESCE A
RIMUOVERE DALL'APPARECCHIATURA PRIMA DI RENDERLA DISPONIBILE PER IL RITIRO DA PARTE
DI DELL.
3. LA RESPONSABILITÀ MASSIMA ED ESCLUSIVA DI DELL (PER CONTRATTO, TORTO O ALTRO)
DERIVANTE DA O IN RELAZIONE A QUALSIASI RICHIESTA PER PERDITA DI PARTI FISICHE DI
APPARECCHIATURE IN NESSUN CASO SUPERERÀ LA VALUTAZIONE DEL LISTINO UEPP DEL MESE
IN CUI È STATA SCOPERTA LA PERDITA DELLA PARTE.
4. LA RESPONSABILITÀ AGGREGATA DI DELL (PER CONTRATTO, TORTO O ALTRO) PER QUALSIASI
RICHIESTA DI RESPONSABILITÀ DERIVANTE DA O IN RELAZIONE ALLA PRESENTE DESCRIZIONE
DEL SERVIZIO ENTRO QUALSIASI ANNO DI CALENDARIO NON SUPERERÀ L'IMPORTO TOTALE
DELLE SPESE PAGATE O PAGABILI DAL CLIENTE IN BASE AL PRESENTE DOCUMENTO IN TALE
ANNO DI CALENDARIO.
DELL NON LIMITA LA SUA RESPONSABILITÀ PER FRODI, DANNI PERSONALI O DECESSO DERIVANTI
DALLA SUA NEGLIGENZA O PER QUALSIASI ALTRA PERDITA CHE NON PUÒ ESSERE LIMITATA IN BASE
ALLA LEGGE APPLICABILE. NEL CASO IN CUI LA LEGGE APPLICABILE VIETI IN QUALSIASI PARTE LA
LIMITAZIONE DI RESPONSABILITÀ DI QUESTA DESCRIZIONE DEL SERVIZIO, LE PARTI ACCETTANO CHE
TALE LIMITAZIONE SARÀ MODIFICATA, SENZA ULTERIORI AZIONI DA ENTRAMBE LE PARTI, ALLO
SCOPO DI APPLICARE LA LEGGE IN VIGORE NELLA MISURA MASSIMA CONSENTITA.
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Installation Statement of Work

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