Compte-rendu Conseil Municipal 05.05.2010 - Vieux

L’an DEUX MIL DIX et le CINQ du mois de MAI à 20h30, le Conseil
Municipal s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Pierre FROUSTEY,
Maire.
Présents : MM. Pierre FROUSTEY, Maire, DARRINÉ Marc, JAMMES Dany,
GONSETTE Françoise, SCOMPARIN Alain, MARLIANGEAS Jean-Loup,
COSTEDOAT Cathy, COUSSEAU Magalie, DARRICAU Frédéric, DUTEN Sylvie,
LABEYRIE Jean-Pierre, LAISNEY Marylise, LAUSSU Jean-Jacques, PONTE
Francine.
Absent excusé : M. Max DESBIEYS (procuration à Jean-Loup MARLIANGEAS.
I – FINANCES
1)
Subventions 2010
Vingt associations boucalaises seront subventionnées pour leurs dépenses de
fonctionnement courant.
A noter cette année, deux nouvelles associations : l’Amicale des Sapeurs
Pompiers et les Jeunes Sapeurs Pompiers du Marensin qui recevront
respectivement 500 € et 200 €.
De plus, pour l’organisation d’évènements particuliers tels le Championnat de
France de Pêche en Mer, la Coupe d’Europe de Long Board et un concert occitan,
les Associations Surf Casting Boucalais, Surf Club et Effet Mer recevront
respectivement 2 000 €, 1 800 € et 5 000 €. Pour l’organisation de ces
manifestations, une convention de partenariat sera passée avec les Associations.
VOTE : UNANIMITÉ POUR
2)
Fonds de Compensation de la TVA 2010
La Commune ayant respecté son engagement conventionnel avec l’Etat en
réalisant en 2009 des dépenses d’investissement supérieures à la moyenne de
référence, le FCTVA sera dorénavant calculé à partir des dépenses réalisées
l’année précédente (n – 1)
3)
Subvention européenne – Tempête Klaus
Par arrêté du 14 avril 2010, la Commune de Vieux-Boucau a bénéficié d’une
aide communautaire de 23 928 €.
4)
Astreintes du personnel
Pour effectuer la maintenance technique des aires de camping-cars, Monsieur le
Maire pourra faire appel aux personnes qui se sont portées volontaires :
-
Madame Marie-Anne BERGEZ-CAZALOU
Monsieur Xavier LABROUCHE
Monsieur Loïc CASSAGNE
Monsieur Jean-Claude LASSALLE
Madame Marie-Louise DARRIGADE
Les astreintes seront payées au vu d’un planning prévisionnel établi en fonction
des nécessités du service.
VOTE : UNANIMITÉ POUR
II – AIRE DES SAISONNIERS
5) Attribution
DARRINÉ)
des
Lots
Lot n° 1 Gros œuvre
Lot n° 2 Charpente/Couverture
Lot n° 3 Cloisons stratifiées
Lot n° 4 Carrelage/Faïences
Lot n° 5 Plomberie/Zinguerie
Lot n° 6 Electricité
marchés
de
Entreprise COSTEDOAT
VIEUX-BOUCAU
Entreprise JOLIBERT
ST GEOURS DE MAREMNE
Entreprise AZU
SOUSTONS
Entreprise LESCA Joël
TARTAS
LEON
Entreprise LACLAU
SOUSTONS
VOTE : UNANIMITÉ POUR
(Monsieur
Marc
Montant marché
HT
TTC
Entreprises
Entreprise MORA Frères
travaux
8 739,45 €
10 452,38 €
15 850,76 €
18 957,51 €
10 184,34 €
12 180,47 €
2 832,50 €
3 387,67 €
11 360,19 €
13 586,79 €
5 519,00 €
6 600,72 €
TOTAL 54 486,24 €
65 165,54 €
6)
Tarifs location mobil-homes (Monsieur Alain SCOMPARIN)
280 € par mois et par personne,
400 € par mois et par couple,
- caution matériel : 200 €
- caution nettoyage : 50 €
Monsieur le Maire est autorisé à signer les conventions d’occupation des
mobil-homes à titre précaire.
VOTE : UNANIMITÉ POUR
III – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
7) Information sur le Pôle Culinaire (Madame Françoise
GONSETTE)
Situé sur la Commune de Seignosse, le Pôle Culinaire Communautaire
répondra à des besoins estimés à 912 000 repas par an.
Le coût total prévisionnel des travaux, bâtiments et équipement, s’élève à
4 600 000 € Afin d’assurer le transfert de la compétence restauration
collective, la Commune doit dresser un état des lieux de l’existant pour la
mi-mai : locaux, équipements, mode de production des repas, personnel.
IV – URBANISME
8) Information sur le Plan
diagnostic (Monsieur Dany JAMMES)
Local
d’Urbanisme :
phase
Le Cabinet Métaphore a rendu le diagnostic socioéconomique et
environnemental faisant apparaître des enjeux majeurs :
- la nécessité de renouvellement démographique afin de
pallier la tendance au vieillissement de la population,
- la nécessité de renouvellement urbain en essayant de
trouver un potentiel de développement sur les espaces déjà bâtis,
- l’amélioration du fonctionnement urbain en vue de résoudre
le flux des circulations en période estivale,
- la redéfinition de la politique touristique de la station,
- la préservation de l’identité paysagère et environnementale
de Vieux-Boucau.
9)
Moïsan
Information concernant l’aménagement Centre-Bourg –
Pour tenir compte des observations formulées lors des réunions publiques,
le Cabinet D’une Ville à l’Autre redéfinira d’une part le projet de circulation
et d’autre part le périmètre d’aménagement incluant la Grand’ Rue, la
Place de la Mairie, et la Rue du Capitaine Saint-Jours. De même,
l’implantation des équipements publics sera reprécisée.
10) Plan Plage
Le document élaboré par le CAUE vise à jeter les bases d’un projet d’étude
destiné à s’intégrer dans le cadre des Plans Plages gérés par le G.I.P.
Littoral Aquitain. Ce projet, destiné à concilier accueil du public et
préservation des milieux naturels, définira des objectifs d’aménagement et
recherchera des partenaires financiers possibles (Europe, Etat, Région,
Département)
V – CONTRATS DE PRESTATAIRES DE SERVICE
11) Téléphone (Dany JAMMES)
Le contrat Téléphonie a été renégocié avec SFR. Cela permettra de réaliser
d’importantes économies : 10 000 € la première année, 5 000 € les années
suivantes.
VOTE : UNANIMITÉ POUR
12) Télécopieur (Dany JAMMES)
Le contrat de location et de maintenance du photocopieur a été renégocié
avec Modern Buro Land.
VOTE : UNANIMITÉ POUR
Ces renégociations de contrats s’inscrivent dans une politique générale de
renégociations avec les fournisseurs. Elles ont pour objectif une
diminution des dépenses d’au moins 5 %.
13) Communication : Agence J com’ G
La convention passée avec l’Agence comprend la communication générale
de la Commune, la conception des bulletins municipaux et
l’administration du site Internet.
VOTE : UNANIMITÉ POUR
VI – QUESTIONS DIVERSES
14) Dans le cadre du projet de rénovation du Centre-Bourg, et pour
ses aspects commerciaux, la Commune sera accompagnée par la Chambre
de Commerce et d’Industrie des Landes. Une convention FISAC sera
passée avec l’organisme consulaire.
VOTE : UNANIMITÉ POUR
15) Rapport 2009 sur la qualité de l’eau (Monsieur Dany
JAMMES)
Monsieur JAMMES analyse les résultats sur l’eau potable communiqués
par la DDASS.
16) SITCOM (Monsieur Jean-Loup MARLIANGEAS)
Six conteneurs semi-enterrés seront implantés au Camping Municipal.
17) Information concernant la Plage
La Plage Centrale sera ouverte du 8 mai au 26 septembre 2010. Sept
Maîtres-Nageurs Sauveteurs ont été recrutés à compter de cette date.
18) Centre Chez Nous
Monsieur le Maire informe le Conseil que la très ancienne institution
boucalaise, le Centre "Chez Nous", fondée en 1929 par Mesdemoiselles
LACOMBE et CAZIN, va définitivement cesser son activité courant mai.
Tous les enfants encore présents dans le Centre seront réorientés dans
d’autres structures. Reste le sort préoccupant des dix-sept salariés
licenciés.
La séance est levée à 22 heures 30.