CAO 20 mars 2014

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PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION TENUE LE 20 MARS 2014 À 18 H AU LOCAL B1-3002
1.
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18.
19.
20.
21.
Ordre du jour
Ouverture de la réunion
Nomination du présidium
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du 19 février 2014
Rapport des vérificateurs
Adoption de l’état des résultats au 28 février 2014
Nomination du vérificateur
Nomination au Conseil de la recherche
Réflexion sur le salaire des attaché-e-s
Développement durable
10.1Campus de la santé
10.2Agendas
Étude sur les modes d’évaluation
Assurances
Politique de subvention
Élections provinciales
CARRÉ
Assemblée générale annuelle
Document REMDUS-AELIÉS sur la politique de financement des universités
Indépendance du REMDUS
Adoption des rapports des exécutant-e-s et des bourses de subsistance
Tour de table des associations (Varia)
Levée de la réunion
___________________________________________________________________________________
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
La séance ouverte à 18 h 6.
2. NOMINATION DU PRÉSIDIUM
Proposition 1. ADBA propose :
« que Félix HENRI et Myriam POLIQUIN soient élus respectivement comme
président et comme secrétaire de la séance ».
Proposition appuyée par RECSUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Marie-Pier BOISVERT demande l’ajout d’un point Indépendance du REMDUS au point 18.
RESCUS demande l’ajout d’un point Nomination au Conseil de la recherche au point 8.
Proposition 2. ADEMFUS propose :
« que soit adopté l’ordre du jour tel que modifié :
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1. Ouverture de la réunion
2. Nomination du présidium
3. Adoption de l’ordre du jour
4. Adoption du procès-verbal du 19 février 2014
5. Rapport des vérificateurs
6. Adoption de l’état des résultats au 28 février 2014
7. Nomination du vérificateur
8. Nomination au Conseil de la recherche
9. Réflexion sur le salaire des attaché-e-s
10. Développement durable
10.1 Campus de la santé
10.2 Agendas
11. Étude sur les modes d’évaluation
12. Assurances
13. Politique de subvention
14. Élections provinciales
15. CARRÉ
16. Assemblée générale annuelle
17. Document REMDUS-AELIÉS sur la politique de financement des universités
18. Indépendance du REMDUS
19. Adoption des rapports des exécutant-e-s et des bourses de subsistance
20. Tour de table des associations (Varia)
21. Levée de la réunion
Proposition appuyée par RECMUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 19 FÉVRIER 2014
Proposition 3. G3 propose :
« que soit adopté le procès-verbal du 19 février 2014 sans modification ».
Proposition appuyée par RECMUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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5. RAPPORT DU VÉRIFICATEUR
Le vérificateur, Sayouba RIPAMA, indique que le rapport du vice-président aux affaires académiques comportait
des longueurs.
Proposition 4. ADEMFUS propose :
« que soit adopté le rapport du vérificateur ».
Proposition appuyée par ADBA.
Proposition adoptée à l’unanimité
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6. ADOPTION DE L’ÉTAT DES RÉSULTATS AU 28 FÉVRIER 2014
Le vérificateur indique qu’il y a beaucoup de changements depuis l’année précédente. Il mentionne que les lignes
70 et 89 sont problématiques.
Jean-François MESLIN répond que la ligne 70 concerne le spectacle multiculturel : c’est une subvention qui a
déjà été offerte, donc le budget est dépensé à 100%. Si ce n’était pas inscrit à pareille date l’année passée, c’est
que c’était peut-être à un mois différent. Jean-François MESLIN ajoute que la ligne 89 concerne les autres
dépenses, dont gagner et redonner l’argent à la bibliothèque de Lac-Mégantic.
Les informations sur ces deux lignes n’étaient pas dans l’état des résultats. Ce n’était pas expliqué.
On se rend compte que le vérificateur n’a pas eu les bons rapports des exécutants : il a lu ceux du mois passé.
Proposition 5. ADEMFUS propose :
« que soit adopté l’état des résultats au 28 février 2014 ».
La proposition est abandonnée
Proposition 6. RECSUS propose :
« que l’adoption de l’état des résultats soit repoussée au prochain CA ».
Proposition appuyée par ADÉMAUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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7. NOMINATION DU VÉRIFICATEUR
Mme Rim BOUCHELAGHEM a posé sa candidature au poste de vérificatrice.
Marie-Pier BOISVERT demande à la candidate si elle est informée que ce poste pourrait être ouvert seulement pour
un mois.
AGEMDEUS demande à la candidate si elle a de l’expérience avec les chiffres.
La candidate répond qu’elle n’a pas d’expérience administrative en dehors de ses études.
ADBA souligne que le poste demande la connaissance des normes comptables de base.
Abdelkarim AMENGAY demande à la candidate si elle peut donner du temps pour apprendre ces normes.
Jean-François MESLIN fait remarquer que ce n’est pas un travail de longue haleine; les employées du REMDUS
pourront l’aider.
La candidate sort de la salle.
Les administrateurs débattent de la candidature.
RECSUS demande le vote sur la candidature.
Pour : 7
Contre : 3
Abstentions : 2
Mme Rim BOUCHALAGHEM est élue à la majorité au poste de vérificatrice du REMDUS
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8. CONSEIL DE LA RECHERCHE
Le poste au Conseil de la recherche est vacant. C’est un comité important.
La réélection se fera au prochain CA.
9. RÉFLEXION SUR LE SALAIRE DES ATTACHÉ-E-S
Jean-François MESLIN présente les différents scénarios d’augmentation des dépenses en fonction de
l’augmentation des salaires des attachés.
AGEMDEUS veut savoir quelle est la formation demandée aux attachés.
On répond que les attachées et attachés sont des étudiants engagés qui proviennent de différents horizons.
ADBA demande que la proposition soit formulée.
Marie-Pier BOISVERT fait remarquer qu’une attachée attend de savoir si elle aura une augmentation afin de décider
si elle devra chercher un emploi ailleurs.
Proposition 7. AGEMDEUS propose :
« que soit augmenté rétrospectivement pour la session d’hiver le salaire de
tous et toutes les attachés du REMDUS à quinze dollars (15 $) l’heure ».
Proposition appuyée par RECSUS.
MBA demande le vote.
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1
Proposition adoptée à l’unanimité
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10. DÉVELOPPEMENT DURABLE
Le point sera traité en tour de table.
10.1 Campus de la santé
RECMUS indique qu’il n’y a pas de collecte de compost au Campus de la santé.
Isabelle TEASDALE lui suggère de lui faire parvenir le courriel. Elle ajoute qu’elle tentera, avec eux, de
corriger la situation.
10.2 Agendas
Jean-François MESLIN mentionne que moins d’étudiantes et d’étudiants se procurent l’agenda papier. Il souhaite
sonder l’opinion du CA sur cette question. Il aurait aimé avoir des statistiques sur l’utilisation de l’agenda, mais on
note une diminution d’année en année.
RECSUS trouve intéressant de se pencher sur la question et se demande si le comité agenda pourrait réfléchir aussi
à cette question.
ABDA aimerait savoir combien d’agendas le REMDUS commande par année.
RECSUS se demande si c’est un mandat que le comité agenda pourrait remplir.
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Proposition 8. RECSUS propose :
« que le Comité Agenda soit mandaté d’évaluer la pertinence de distribuer des
agendas aux membres et de produire un rapport sur la question avant la date
limite pour la production du prochain agenda ».
Proposition appuyée par AGEMDEUS.
Thierno Souleymane BARRY croit qu’il faudrait aussi analyser ce qui se fait ailleurs : pages jaunes, Postes Canada.
ADBA voudrait proposer ses services en ce qui concerne de l’agenda, parce qu’il a quinze ans d’expérience dans le
domaine de l’édition.
Marie-Pier BOISVERT mentionne que la FEUS pense qu’il n’était pas nécessairement plus écologique d’avoir un
agenda électronique qu’un agenda papier. Le Comité agenda ne relève pas du CA du REMDUS. C’est un comité de
l’Université.
MBA demande le vote sur la proposition.
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Proposition adoptée à l’unanimité
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Jean-François MESLIN émet un commentaire au sujet des publicités des autres universités dans l’agenda.
11. ÉTUDE SUR LES MODES D’ÉVALUATION
Pierre GRÉGOIRE fait une présentation sur les modes d’évaluation des facultés de l’UdeS.
RÉÉUS veut savoir si c’est représentatif.
Pierre GRÉGOIRE répond que c’est une étude descriptive qualitative.
ADBA lance l’idée de proposer une recherche doctorale pour approfondir ces modes d’évaluation.
AMEUS demande si le REMDUS doit donner ses positions sur le sujet.
Marie-Pier BOISVERT répond que la réaction des facultés montre la pertinence d’approfondir le sujet.
Isabelle TEASDALE veut voir ce qui est fait au Centre universitaire en environnement.
RECSUS demande si le REMDUS mandatera un autre attaché si on veut continuer l’étude.
12. ASSURANCES
Proposition 9. RECSUS propose :
« que soit ouvert un huis clos dont Félix HENRI sera responsable pour cent ans ».
Proposition appuyée par AGEMDELCUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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Début du huis clos à 20 h 30.
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Proposition 10. RECSUS propose :
« que soit levé le huis clos ».
Proposition appuyée par AGEMDEUS
Proposition adoptée à l’unanimité
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Proposition 11. RECSUS propose
« que l’on prenne une pause de cinq minutes ».
Proposition appuyée par AGEMDEUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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13. POLITIQUE DE SUBVENTION
Jean-François MESLIN fait une présentation sur les changements apportés à la politique de subvention du
REMDUS. Les critères obligatoires et non obligatoires ont tous été mis ensemble et clarifiés.
Deux critères ont été enlevés, dont le calendrier d’organisation.
Les points portant sur le développement durable étaient flous : cinq critères ont été créés.
Isabelle TEASDALE précise que les exigences liées au développement durable sont basées sur des critères utilisés
par des entreprises : ils respectent les cinq principes du développement durables.
Marie-Pier BOISVERT observe que les gens se demandaient auparavant comment faire pour répondre aux critères
de développement durable.
Proposition 12. CEGGAT propose :
« que soit adoptée la politique de subvention telle que modifiée ».
Proposition appuyée par ADEMFUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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14. ÉLECTIONS PROVINCIALES
Marie-Pier BOISVERT annonce que le débat des candidats, cette fois, se passera au Centre culturel. Le débat est
organisé par le RECSUS, le REMDUS et la FEUS. Il aura lieu le 26 mars prochain à 15 h : tous les candidats de
Sherbrooke débattront des enjeux concernant l’éducation et le financement des universités.
15. CARRÉ
Marie-Pier BOISVERT précise que le CARRÉ, c’est le Centre d’Aide de Ressources et de Recours Étudiants que le
REMDUS veut créer avec la FEUS. Le comité de mise sur pied rencontre des obstacles actuellement. Le comité du
CARRÉ devait présenter le projet et le budget à chacune des associations parce qu’ils souhaitent engager quelqu’un
à temps plein pour y travailler. Il y aurait une cotisation dédiée au CARRÉ de 1,50 $ par session. Ce serait suffisant
pour que le CARRÉ puisse fonctionner sans déficit.
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AGEMDEUS demande si on veut embaucher quelqu’un en plus des vice-présidents académiques du REMDUS et
des assos.
Marie-Pier BOISVERT dit qu’il est difficile d’avoir des preuves et des chiffres sur les différents cas.
Pierre GRÉGOIRE fait remarquer que, malheureusement, lorsqu’un étudiant vit des problématiques, il vient voir le
REMDUS en dernier recours, en croyant que l’on pourra régler les problèmes. Ce CARRÉ est vraiment nécessaire.
16. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
Marie-Pier BOISVERT indique que c’est le moment de modifier les règlements généraux du REMDUS. Il faut
d’abord que le CA fasse des propositions de modifications des règlements généraux. Elle rappelle aussi
l’importance de recruter de nouveaux exécutants pertinents.
Jean-François MESLIN rappelle que le comité de gouvernance avait soumis, l’an passé, des changements dans la
gouvernance du REMDUS qui n’ont pas tous été acceptés. Il invite les administratrices et administrateurs qui
voudraient proposer des modifications à la gouvernance à les soumettre au bureau du vérificateur d’ici l’AGA.
Marie-Pier BOISVERT rappelle que, pour qu’il y ait une possible augmentation des cotisations, il faut que ce soit
d’abord proposé et adopté par le CA.
Proposition 13. ADEMFUS propose :
« que soit donné le mandat à l’AGA de se pencher sur la question de
l’augmentation des cotisations d’un dollar et cinquante cents (1,50 $) pour le
CARRÉ ».
Proposition appuyée par AGEMDELCUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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RECSUS rappelle qu’il ne faut pas oublier la motion d’affiliation nationale lors de l’AGA.
Marie-Pier BOISVERT encourage à inscrire un point Indépendance du REMDUS à l’ordre du jour de l’AGA.
Proposition 14. G3 propose :
« que soit ajouté un point "Indépendance du REMDUS" à l’ordre du jour de l’AGA ».
Proposition appuyée par ADEMFUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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17. DOCUMENT REMDUS-AELIÉS SUR LA POLITIQUE DE FINANCEMENT DES UNIVERSITÉS
Abdelkarim AMENGAY suggère que le document soit officiellement adopté.
Marie-Pier BOISVERT fait observer que l’UQAM a mentionné spécifiquement le document dans ses nouvelles
positions. La Fédération québécoise des professeures et professeurs d’université (FQPPU) a aussi appuyé le
document qui risque de faire pencher la balance en notre faveur.
Proposition 15. AGEMDELCUS propose :
« que soit adopté le document REMDUS-AELIÉS sur la politique de
financement des universités ».
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Proposition appuyée par RECSUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
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18. INDÉPENDANCE DU REMDUS
Marie-Pier BOISVERT mentionne qu’elle s’est fait un devoir de parler aux membres du CA de ce que le REMDUS
peut faire en étant désaffilié. Elle présente les quatre scénarios qui peuvent se réaliser dans l’avenir.
L’ensemble des administrateurs conviennent implicitement de mettre cette présentation à l’ordre du jour de l’AGA
du 10 avril sous le point Indépendance du REMDUS.
19. ADOPTION DES RAPPORTS DES EXÉCUTANT-E-S ET DES BOURSES DE SUBSISTANCE
AGEMDEUS fait remarquer que les rapports d’exécutants qui ont été envoyés n’étaient pas les bons.
RECSUS répond que celles et ceux qui ont lu les documents dès l’envoi n’ont pas lu les bons. Les rapports
d’exécutants pour la période en cours ont été envoyés par la suite avec un courriel indiquant qu’il y avait eu
erreur. RECSUS trouve que c’est décevant parce que c’est arrivé plus d’une fois.
Proposition 16. ADEMFUS propose :
« qu’un rappel soit fait à ce sujet au Secrétaire général; que soient adoptés en
bloc les rapports des exécutants et que soient versées les bourses de
subsistance ».
Proposition appuyée par RECSUS.
Proposition adoptée à l’unanimité
CAO-2014-03-20-16
AGEMDEUS souligne que ce n’était pas optimal comme façon de faire.
20. TOUR DE TABLE DES ASSOCIATIONS (VARIA)
CEGGAT tient des activités à caractère social : patinage, cabane à sucre, rencontre culturelle. Ces activités
obtiennent beaucoup de succès cette année.
RECMUS organise un débat médiéval.
G3 a organisé une fin de semaine de ski et il tient un 5 à 8 présentement. Une sortie à la cabane à sucre est prévue
pour bientôt.
Meriem ABIDA n’a pas de commentaire particulier.
Thierno Souleymane BARRY invite les administratrices et administrateurs au souper multiculturel qui aura lieu le
21 mars.
Isabelle TEASDALE invite les membres du CA à lui faire part de leurs commentaires et projets qui concernent le
développement durable. Dans les agendas 2014-2015, deux pages seront consacrées au développement durable. Le
20 mars est la Journée mondiale sans viande. La Quinzaine du développement durable est en cours et on peut
consulter la page internet pour voir les activités. Il y aura des activités palettes le 25 mars. Isabelle TEASDALE
revoit la politique de développement durable, elle fera ses commentaires au prochain exécutant pour avoir un autre
appui. Elle travaille sur l’ajout de bacs de compost et invite les membres du CA qui sont présents à mettre au
compost leurs assiettes.
Abdelkarim AMENGAY se pose des questions à propos d’une association de la Faculté d’éducation physique. Il
rappelle que les billets pour le souper bénéfice de la Fondation FORCE sont en vente et presse les administratrices
et administrateurs d’acheter des billets.
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Marie-Pier BOISVERT annonce qu’elle ne se représentera pas. Elle se dit à la fois nostalgique, triste et heureuse.
Elle espère voir tous les membres du CA à l’assemblée générale et avoir une relève zélée.
Jean-François MESLIN invite à participer en masse à l’AGA et à trouver des volontaires; il invite celles et ceux qui
ont des suggestions pour le buffet de l’AG à venir le voir.
Pierre GRÉGOIRE rappelle qu’une série de conférences a lieu au cours de la semaine dans le cadre des Journées
carrières qui ont lieu le 25 mars. Le 21 mars, de midi à une heure, la conférence portera sur un programme de stages
internationaux qui s’adresse même aux cycles supérieurs; le lundi 24 mars, deux invités rattachés au Vérificateur
général du Québec viennent nous entretenir des bienfaits du fonctionnariat. À chaque présence, les participants
recevront un billet pour gagner un IPad air. Il est important de venir faire un tour aux Journées carrières même si on
a un emploi, parce qu’il est important d’avoir des commentaires pour démontrer la satisfaction des étudiantes et
étudiants à l’égard des Journées carrières. Il invite les membres du CA à être présents le lundi 24.
Stephan MAGNE rappelle qu’un 4 à 7 a été organisé le 13 mars, qu’une conférence a eu lieu le 19 mars et qu’un
vins et fromages est prévu la semaine prochaine. Il invite les membres du CA à venir les visiter à Longueuil.
RECSUS énumère les événements à venir : 1) le 26 mars, débat des candidats à l’élection provinciale; 2) le 3 avril,
Forum : la science au cinéma : tous sont invités et il y a parité totale dans le forum! Bravo!; 3) le 2 avril, 5 à 8 du
mois d’avril : ce sera des fûts du Siboire.
AÉPÉA tient sa 3e édition de la Journée de la recherche le 21 mars.
AGEMDEUS dit qu’il y aura une soirée de débat le 27 avril sur la nouvelle télé. On espère avoir le câble d’ici là. La
présidente de l’association est en congé maladie : il y a une réorganisation de l’association.
AMEUS n’a rien de rien de nouveau, mis à part d’avoir reçu leurs chandails de l’AMEUS. En fin de semaine
prochaine, il y aura un party au chalet, toutefois les membres du CA ne sont pas invités. Ils sont invités par contre à
participer aux activités de la Quinzaine du développement durable.
AEMDHUS mentionne que les activités de l’association sont sur la glace, la présidente a elle aussi des problèmes
de santé.
AÉFATER n’a pas beaucoup d’activités.
AGEMDELCUS reprend ce qu’Abdelkarim AMENGAY a dit : il faut aider la Fondation FORCE et acheter des
billets. Le vins et fromages de l’association aura lieu le 4 avril. Le mois de la pédagogie débute le 31 mars. Le 9
avril, il y aura une très bonne présentation à l’Agora sur les microcertifications (toutes expériences que vous allez
chercher en dehors du cercle scolaire et qui serait reconnus par des microcertifications).
ADEMFUS a tenu sa Journée carrières le mois passé. Un bon pourcentage d’étudiants se sont trouvé des emplois.
ADEMFUS est en processus d’inclusion des étudiants de Longueuil qui ne sont pas à temps plein, le processus
d’inclusion se réalise de façon harmonieuse.
RECSUS aimerait remercier, au nom de toutes et tous, l’ensemble de l’exécutif de cette année pour leur bon travail.
Bravo!
Meriem ABIDA dit à quel point c’était un honneur d’être au CA du REMDUS et de rencontrer les administrateurs et
administratrices.
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21. LEVÉE DE LA SÉANCE
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 21 h 23.
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Myriam POLIQUIN
Secrétaire de la séance
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ÉTAIENT PRÉSENTS :
ADBA
ADÉMFUS
ADÉMAUS
AEMDHUS
AÉFATÉR
AÉPÉA
AGEMDELCUS
AGEMDEUS
AMEUS
CEGGAT
G3
MBA
RECMUS
RECSUS
REESPUS
RÉEUS
CE REMDUS présidente
CE REMDUS vp affaires internes et vie sociale
CE REMDUS secrétaire général
CE REMDUS vp développement durable
CE REMDUS vp externe
CE REMDUS vp campus délocalisés
CE REMDUS vp à l’information
CE REMDUS vp académique
Secrétariat de la séance
Présidence de la séance
Candidate vérificatrice
Vérificateur REMDUS
Régis MILOT
Étienne LANOUETTE
Laurence PATRY
Catherine DUBÉ
Rachel GENEST
Tannya BERNIER
Myriam DOMOISON
Marie-Jeanne PARENT
Jean-François OUELLET
Nathalie THÉRIAULT
Romaric VAUGE
Nicolas DEMERS-LABROUSSE
Louiza YADDADEN
Sophie DUFOUR-BEAUSÉJOUR (2)
Vincent DUCHARME (1)
Carolina STUDART
Sayouba RIPAMA
Marie-Pier BOISVERT
Abdelkarim AMENGAY
Jean-François MESLIN
Isabelle TEASDALE
Thierno Souleymane BARRY
Stéphan MAGNE
Meriem ABIDA
Pierre GRÉGOIRE
Myriam POLIQUIN
Félix HENRI
Rim BOECHELAGHEM
Sayouba RIPAMA
N'ÉTAIENT PAS PRÉSENTS :
AEMDGUS
AGÉCSDUS
AGER
AGIRÉCUS
Droit-MBA
KINANTHROPOLOGIE
RECSEP
REMMIUS
REMSSUS
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